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Acte Administratif - Convoc affichage
Convocation - affichage convocation 007
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villefranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - affichage convocation 007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Famille,
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026 – 17h30 CHAPITEAU
ORDRE DU JOUR
1/OBJET : Adoption du règlement intérieur
Rapporteur : Monsieur le Maire
2/OBJET : Désignation d’un correspondant défense
Rapporteur : Monsieur le Maire
3/ OBJET : Formation des élus
Rapporteur : Monsieur BUNGER, 1er Adjoint
4/ OBJET : Mise en place d’un service voiturier-convention de mise à disposition temporaire d’emplacements sur le parking intermédiaire des fossés avec l’association COSEDEV
Rapporteur : Monsieur BUNGER, 1er Adjoint
5/ OBJET : Conventions avec l’association « banque du numérique » -réemploi de matériel informatique Rapporteur : Monsieur BUNGER, 1er Adjoint
6/OBJET : Commission communale des impôts-désignation des membres Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
7/OBJET : Instauration de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
8/OBJET Actualisation de la délibération portant instauration du dispositif des astreintes et des indemnités d’interventions du personnel communal
Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
9/ OBJET : Fixation de la majoration des indemnités de fonction des élus locaux Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
10/ OBJET : Désignation d’un représentant du conseil municipal pour signer une autorisation d’urbanisme- retrait de la délibération du 29 avril 2026- adoption d’une nouvelle délibération
Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
11/ OBJET : Dispositif de prise en charge des frais engagés par les élus dans le cadre de leur mandat Rapporteur : Monsieur Olivier FRESNAY, 5ème Adjoint
12/OBJET : Création d’un comité social territorial (CST) commun Commune- CCAS- Composition du CST et recueil de l’avis des représentants de la commune
Rapporteur : Madame Christine PETRUCCELLI, 6ème Adjointe
13/OBJET : Modification du tableau des effectifs du personnel communal Rapporteur : Madame Christine PETRUCCELLI, 6ème Adjointe
14/OBJET : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité
Rapporteur : Madame Christine PETRUCCELLI, 6ème Adjointe
15/OBJET : Recrutement de vacataires pour la Commune
Rapporteur : Madame Christine PETRUCCELLI, 6ème Adjointe
16/OBJET : Convention de mise à disposition d’un agent, conseiller en séjour saisonnier entre la commune et l’office du tourisme métropolitain NCA 2
Rapporteur : Madame Christine PETRUCCELLI, 6ème Adjointe
17/OBJET : Contrat de co-realisation spectacle « les étoiles du sport montent en scène »
Rapporteur : Madame Gisèle AMEDEO-PASQUI, 8 ème Adjointe
18/OBJET : Boutique des Musées : fixation des tarifs de nouveaux produits Rapporteur : Monsieur Antoine POTEAU, Conseiller Municipal Délégué
19/OBJET : Boutique des Musées : convention de dépôt vente temporaire avec l’association La crème festival Monsieur Antoine POTEAU, Conseiller Municipal Délégué