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Compte-Rendu - JOUR 12 05 2011
Document publié le Jeudi 12 mai 2011 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 12 05 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Rosans, le 05-05-2011.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 12 mai 2011 à 16 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance,
approbation des comptes-rendus des 8 et 21 avril 2011
2. ADSEA
3. Regroupement des communautés de communes, proposition de la préfète
4. Chemin des terrains de Pigerolles : travaux en cours, passage des canalisations
5. Conseil cantonal, compte rendu des réunions
6. Tarifs : salles, boîtes aux lettres des propriétaires du grand pré
7. Offre informatique pour un « archivage déporté »
8. Opération façades : subvention à Mme Garcin, fin de la 2ème tranche
9. Demandes de subvention à la région, navette (nouveau plan de financement), journée de
l'Algérie
10. Chaudière bois et rénovation de bâtiment : proposition d'un plan de financement
11. Personnel, mise au point par la préfecture sur les congés exceptionnels, signature d'une
convention avec le CDG pour les dossiers retraite
12. Subventions aux associations locales
13. Plan d'eau, délibération de principe pour le projet d'acro fabio
14. Cantine scolaire, compte rendu de la visite de la Direction des services vétérinaires
15. Centre bourg : retrait de la plainte de M. Garcin, fin des travaux (retard pris dans
l'approvisionnement des projecteurs), mise en concurrence pour le revêtement du centre bourg choix de l'entreprise
16. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap