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unknown - GAO Inscription Vide Grenier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Œting.
Lien du pdf (unknown - GAO Inscription Vide Grenier)
Thèmes du document : Justice et droit, Guerre en Ukraine, Union Européenne,
ATTESTATION
- INSCRIPTION
VIDE GRENIER
Personne
Physique.
Organisateur
: Groupement
d’Associations
Oetingeoises
(G.A.O)
Adresse
: rue
Saint
Antoine
57600
Oeting
Se
déroulant
le
dimanche
08
septembre
2024
à 57600
OETING
de
08H00
à 18H00
rue
du
Général
de
Gaule
à
Oeting.
Je
soussigné
(e),
(10114 PrÉNOM
: rennes
Né
(e) le :
à Département
(ou
pays)
:
Ville
:
Titulaire
de
la pièce
d'identité
N°...
nr
nnrnrnneerenesennnnes
Délivrée
le
:
PAF
lun rer
nernennne seen
N°
immatriculation
de
mon
véhicule
:
ii
inner
renenneceeeeneneeeneenee
cesser
Déclare
sur
l'honneur
:
-De
ne
pas
être
commerçant
(e),
-De
ne
vendre
que
des
objets
personnels
et
usagés
(Article
L310-2
du
Code
de
commerce),
-De
non-participation
à 2
autres
manifestations
de
même
nature
au
cours
de
l’année
civile
(Article
R321-9
du
code
pénal).
Signature
Attestation
devant
être
remise
à
l'organisateur
avec
le règlement
ci-joint
complété.
Cette
attestation
sera
jointe
au
registre
pour
remise
au
Maire
de
la
Commune
d’Oeting. Règlement
Article
1
: Le
Groupement
d’Association
Oetingeoïses
{G.A.0)
est
organisateur
du
vide-grenier
se tenant
rue
du
Général
de
Gaule
à Oeting
le dimanche
08
septembre
2024
de
08H00
à
18H00.
L'accueil
des
exposants
débute
à 06H30.
Article
2
: Les
emplacements
sont
attribués
par
ordre
chronologique
d'inscription.
Article
3
: L’exposant
s’installera
à l'emplacement
qui
lui
est
attribué
avec
possibilité
de
mettre
1 véhicule
derrière
le stand
si
celui-ci
mesure
au
moins
5
mètres.
Article
4
: Il est
interdit
de
modifier
les
emplacements.
L'organisateur
seul
pourra
le faire.
Article
5
: Les
objets
sont
sous
la
responsabilité
de
leur
propriétaire.
L’organisateur
ne
pourra
pas
être
tenu
pour
responsable
des
litiges
tel
que
perte,
vol,
casse
etc...
L’exposant
s'engage
à se
conformer
à la
législation
en
vigueur
en
matière
de
sécurité
{produits
dangereux,
armes,
animaux
vivants
}. L’organisateur
se
dégage
de
toute
responsabilité
en
cas
d'accident
corporel.
Article
6 : Les
places
non
occupées
après
08H00
ne
seront
plus
réservées
et
pourront
être
attribuées
à d’autres
exposants.
Les
sommes
versées
resteront
dans
ce
cas
acquis
à l'organisateur.
En
cas
d'impossibilité,
l’exposant
devra
en
aviser
l'organisateur
au
moins
une
semaine
avant
le début
du
vide
grenier,
à défaut
les
sommes
versées
resteront
acquises
à
l'organisateur.
Article
7 : Les
objets
invendus
ne
devront
en
aucun
cas
être
abandonnés
sur
place
à la fin
de
la journée.
L’exposant
s'engage
donc
à
ramener
les
invendus
où
à
les
mettre
en
décharge.
Article
8
: La
présence
à cette
journée
implique
l'acceptation
du
présent
règlement.
Toute
personne
ne
respectant
pas
ce
règlement
sera
priée
de
quitter
les
lieux,
sans
qu’elle
puisse
réclamer
le
remboursement
de
sa
réservation.
Article
9
: Chaque
exposant
se
conformera
aux
notifications
de
l'attestation
ci jointe
et
remettra
une
copie
recto/verso
de
sa
pièce
d'identité.
Article
10
: Chaque
exposant
s'engage
à
respecter
les
gestes
barrières
et
à
s'adapter
aux
conditions
sanitaires
Covid
en
vigueur
au
moment
du
vide
grenier.
Note
:
Tables
non
fournies.
Réservation
effective
après
confirmation
à réception
du
paiement
et
de
l’attestation
complétée
et
signée.
"Nbr
de
ml
souhaité
à 02.50
€ le mètre
:
Inscription
à retourner
avant
le 05/09/2024
accompagnée
de
votre
paiement
à l’ordre
du
G.A.O.
la copie
recto-verso
de
votre
pièce
d'identité
à
Clarence
HENRION
8
Rue
Jean
Jaures
57600
FORBACH
ou
à
Arnaud
THILLEMENT
56
Rue
Saint
Antoine
57600
OETING
Pour
toute
information
tél.
: 07
70
39
31
68
après
13h00
ou
au
07
81
73
74
04
Nom
/ prénom
:
Signature :