Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 09 03 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 23 Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2024 12 09 ODJ
Déliberation - 2024 12 11 Liste des deliberations du conseil dadm
Déliberation - 2023 12 11 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 09 25 Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2024 09 03 ODJ
Déliberation - 2024 03 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 02 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 02 19 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 12 09 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Ville d’Ergué-Gabéric – Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
Date d’affichage : 12 décembre 2024
Liste des délibérations
N° délibération Objet Adoption
Délibération n°2024-113 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-114
Demande de subvention au titre de la Dotation
d’Équipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R)
2025
Adoptée à
l’unanimité
Délibération n°2024-115 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) 2025 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-116 Budget principal 2024 – Décision modificative n°2 Adoptée à 22 voix pour ; 6 voix contre
Délibération n°2024-117 Admissions en non-valeur Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-118 Exercice 2025 – Ouverture des crédits d’investissements sur le budget principal Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-119 Marché de voirie – Convention de groupement avec Landudal Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-120
CLECT – Approbation du rapport relatif au réseau
de chaleur de Briec et à la rectification des
surfaces liées à l’équipement petite enfance de
Plomelin
Adoptée à
l’unanimité
Délibération n°2024-121 Projets des écoles – Dotations 2025 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-122 OPAC – Acquisition des cellules commerciales : Îlot Mairie Adoptée à 26 voix
pour ; 1 voix contre ;
1 abstention
Délibération n°2024-123 Lotissement de Menez Kerveady – Approbation du cahier des charges pour la cession des lots Adoptée à 27 voix pour ; 1 voix contre
Délibération n°2024-124 Lotissement de Menez Kerveady – Dénomination d’une voie Adoptée à l’unanimité Ville d’Ergué-Gabéric – Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 décembre 2024
Délibération n°2024-125
Projet de construction d’un nouveau centre de
loisirs à Croas Spern – Modification de droit
commun n°2 du P.L.U. : rapport d’enquête et
approbation de la modification
Adoptée à 26 voix
pour ; 2 voix contre
Délibération n°2024-126 Chemin de Méouet Vras – Désaffectation matérielle d’une emprise publique communale Prend acte
Délibération n°2024-127 Chemin de Méouet Vras – Déclassement d’une emprise communale et cession à un tiers Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-128 S.D.E.F. – Convention pour l’éclairage de la Place de l’Église Adoptée à 27 voix
pour ; 1 ne prend pas
part au vote
Délibération n°2024-129 S.D.E.F. – Convention pour la mise en lumière de l’Église Saint-Guinal Adoptée à 27 voix
pour ; 1 ne prend pas
part au vote
Délibération n°2024-130 Rue des Saules – Désaffectation matérielle d’une emprise publique communale Prend acte
Délibération n°2024-131 Rue des Saules – Déclassement d’une emprise publique communale et cession à un tiers Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-132 Dénomination d’une voie – Secteur Kerlaviou Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-133
Zone d’Aménagement Concerté du centre bourg
– Approbation du compte rendu annuel à la
collectivité : Arrêté des comptes au 31/12/2023
Adoptée à
l’unanimité
Délibération n°2024-134
Personnel communal – Créations d’emplois non
permanents dans le cadre de l’ouverture de la
Maison France Services
Adoptée à 24 voix
pour ; 4 abstentions
Délibération n°2024-135 Personnel communal – Modification du tableau des emplois Adoptée à 24 voix pour ; 4 abstentions
Délibération n°2024-136 Présentation du rapport social unique 2023 Prend acte
Délibération n°2024-137
Personnel communal – Règles applicables au
régime indemnitaire en cas d’absence pour
maladie
Adoptée à 24 voix
pour ; 4 abstentions
Délibération n°2024-138 Lirzhin – Renouvellement de la convention Adoptée à l’unanimité Ville d’Ergué-Gabéric – Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 décembre 2024
Délibération n°2024-139 Kedun – Renouvellement de la convention Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-140 Brezhonegerien Leston’n – Renouvellement de la convention Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-141 Bagad An Erge Vras – Renouvellement de la convention Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-142 Multi-accueil Bambi – Convention de mise à disposition d’un minibus de la Ville Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-143 Motion en soutien à l’Université de Bretagne Occidentale Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-144 Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024-145 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Prend acte