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Déliberation - pagedoc 1854 A?89184042
Déliberation - pagedoc 1854 A?1020350553
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 14h41 par la commune de Neuvecelle.
Lien du pdf (Déliberation - pagedoc 1854 A?1020350553)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Numérique,
MAIRIE
DE
NEUVECELLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
REUNIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
5 JUIN
2026
>
SEANCE
DE
19
HEURES:
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
e
Désignation
des
délégués
et suppléants
communaux
amenés
à voter
à l'élection
des
Sénateurs,
Délibération
n°
2026-34
—
vote
unanime
pour
la
liste
«
unis
pour
Neuvecelle
»
>
SEANCE
DE
19
HEURES
30
:
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
e
Adhésion
au
service
de
Conseil
Numérique
du
SYANE,
Délibération
n°
2026-35
approuvée
à
l’unanimité
AMENAGEMENTS
e
Sécurisation
des
carrefours
de
Maraiche,
du
banc
vert
et
de
la
route
des
fleurs:
Approbation
de
l'opération
et
information
sur
les
demandes
de
financement,
Délibération
n°
2026-36
approuvée
à
l’unanimité
AFFAIRES
FONCIERES
e
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
en
section
AP
sous
le
numéro
81
d'une
contenance
de
2 433
m2
sise
au
lieu-dit
«
le
bois
du
feu
»,
Délibération
n°
2026-37
approuvée
à
l’unanimité
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
e
Demande
de
conservation
en
l’état
des
directions
régionales
de
l'Agence
de
transition
écologique
(ADEME), Délibération
n°
2026-38
approuvée
à
l’unanimité
Neuvecelle,
le
5 juin
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
WENDLING
Nadine
BECAVIN
Serge