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Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 juillet
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
ap République Française
Département de l'Aube
SAI : Arrondissement de Troyes
€ Commune de Saint-Lyé
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu salle du conseil municipal, le
mardi 08 juillet 2025 à 19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
* 1. Désignation d'un secrétaire de séance
+ 2. Désignation d'un membre du conseil pour statuer sur une demande d'urbanisme déposée par le maire
+ 3. Convention de servitude opérateur Free
4. Marché location-maintenance de matériel de reprographie
+ 5. Convention service partagé Troyes Champagne Métropole : viabilité hivernale
+ 6. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs
+ 7. Indemnité régisseur
+ 8. Rapport social unique 2024
+ 9. Liste des décisions prises par délégation
+ 10. Informations et questions diverses
Nicolas MENNETRIER
2025.07.03 15:02:54 +0200
Ref:9056060-13630073-1-D
Signature numérique
le Maire
POU R AFFICHAGE Généré le 03/07/2025 à 14h29