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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - CC030424 Liste des délibérations v1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - CC030424 Liste des délibérations v1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
€
LA RIVIERA
DU LEVANT COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION M A RER GA CURE
Direction Générale des Services
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
3ème séance de l’année 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 AVRIL 2024
1 | N°2024-CC-3S-DAJA-10 Approbation du
procès-verbal du Conseil
communautaire du 12 mars 2024
Adoptée à l’unanimité des voix
par 38 voix pour et 2 abstentions
2 | N°2024-CC-3S-DAJA-I1 Installation du
conseiller
communautaire
nouveau Le conseil communautaire prend
acte
3 | N°2024-CC-3S-DAJA-12 Élection du Président de la CARL
Le conseil communautaire a
proclamé Loïc TONTON, Président
de la CARL par 25 suffrages
4 | N°2024-CC-3S-DAJA-13 Détermination du nombre
de Vice-Présidents
et des membres du bureau
Adoptée à l’unanimité des voix
par 32 voix pour et 9 abstentions
5 | N°2024-CC-3S-DAJA-14 Élection des Vice-Présidents
Le conseil communautaire a
proclamé 12 vice-présidents de la
CARL
6 | N°2024-CC-3S-DAJA-15 Élection des membres de bureau non Vice-Président Le conseil communautaire a
proclamé 6 membres de bureau
7 | N°2024-CC-3S-DAJA-16 Délégations du Conseil communautaire au Président Adoptée à l’unanimité des voix par
28 voix pour
8 | N°2024-CC-3S-DAJA-17 Délégations du Conseil communautaire
au
Bureau
Adoptée à l’unanimité des voix par
28 voix pour
9 | N°2024-CC-3S-DAJA-18 Désignation des représentants de la CARL au SMT Adoptée à l’unanimité des voix
par 26 voix pour et 2 abstentions
10 | N°2024-CC-3S-DAJA-19 Désignation des représentants de la CARL, à SINNOVAL Adoptée à l’unanimité des voix
par 26 voix pour et 2 abstentions
11 | N°2024-CC-3S-DAJA-20 Désignation des représentants de la CARL à F'OTI Adoptée à l’unanimité des voix par
28 voix pour
12 | N°2024-CC-3S-DAJA-21 Prise en charge de l’hommage au Président Adoptée à l’unanimité des voix par
28 voix pour
13 | N°2024-CC-3S-DAJA-22 Détermination des indemnités de fonction des élus communautaires Adoptée à l’unanimité des voix par
28 voix pour
https:/www.rivieradulevant.fr.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet
Le secrétaire de séance
Emmery BEAUPERTHUY
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