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Ordre du Jour - ODJ 28 janvier 2026
Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 21 janvier 2026
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 28 janvier 2026 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025
2. Administration générale
- Portage « MADIER » - rétrocession par l’EPF à la Commune (délibération), - Portage « SCI LES CHARMILLES » - rétrocession par l’EPF à la Commune (délibération), - Convention entre Grand Bourg Agglomération pour la médiathèque intercommunale/Centre Culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse et la Commune, relative à la cession de mobilier et matériel (délibération).
3. Compte rendu des commissions
4 Compte rendu des réunions
5. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS