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Document publié le Lundi 8 avril 2019 par la commune de Romans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 08.04.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE ROMANS
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2019
Membres en exercice : 14 ; Membres présents : 10 ; Convocation du 02 avril 2019 L’an deux mille dix-neuf et le huit Avril à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames CHATELET Karine, DUVILLARD-CHARVAIX Isabelle, SIMONET Chantal, RAVOUX Annick, CHABANNE Véronique et Messieurs CHATELET Jean-Marc, COMBAZ Pierre, MAIRE Guillaume, PERRADIN Laurent et GAUTHIER Jean-Michel,
Membres absents : Monsieur BESSARD Sébastien, Madame BESSARD Virginie Membres excusés : Monsieur BORGE Roger, Monsieur CANDELORO Frédéric Secrétaire de Séance : Monsieur CHATELET Jean-Marc
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 11 Mars 2019.
DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES
A l’unanimité, le Conseil municipal :
Vote le budget prévisionnel 2019 :
. Budget principal : équilibré en dépenses et en recettes
- section de fonctionnement : montant de 384 738,41 €
- section d’investissement : montant de 207 791,15 €
. Budget assainissement : équilibré en dépenses et en recettes
- section de fonctionnement : montant de 24 848,08 €
- section d’investissement : montant de 35 312,44 €
décide l’adhésion de la Commune à l’organisme suivant : Agence locale de l’énergie et du climat de l’Ain ALEC 01 pour un montant annuel de cotisation de 0,10 € par habitant.
Donne son accord pour le changement de régisseur pour la salle polyvalente, Madame BERTON Christel titulaire, pour la suppléante pas de changement toujours Madame MURSCHEL Séverine.
Fixe, conformément au décret n°2017-85 du 26 janvier 2017, le montant des indemnités des élus sur la base de l’indice terminal brut 1022 par l’indice brut 1027 et l’indice majoré 826 remplacé par l’indice majoré 830, à compter du 1er Janvier 2019.
En attente de confirmation pour la prise en charge financière par l’association du Sou des Ecoles pour un montant de 28€ ttc par séance et par classe, pour le centre Aquatique Dombes de Châtillon-sur- Chalaronne pour la rentrée scolaire de Septembre 2019.
INFORMATIONS DIVERSES
Le Conseil municipal est informé notamment sur les points suivants :
En attente de la livraison de la commande de fleurs
Distribution du bulletin annuel prévu pour fin Avril
Rêve de cirque prévu le 19 Juin, en attente de confirmation pour le lieu normalement au centre Romans Ferrari A discuter, pour l’organisation éventuelle d’un repas convivial entre les Ainés qui ont des repas livrés par l’ADMR à domicile et les enfants de la cantine scolaire, dans les locaux du réfectoire, pour un moment de partage (A faire 2 fois dans l’année)
Demande de mise en place d’une antenne relais de téléphonie mobile, à voir pour l’emplacement de celle-ci.
Déclaration obligatoire pour les particuliers qui détiennent un porc ou un sanglier auprès de l’EDE (Etablissement Départemental de l’élevage)
Attention coupure d’électricité dans certains secteurs de la commune :
Le 18 Avril de 8h30 à 16h00, 899 Route de Villars, 141 Impasse de la Carronnière et 169 Chemin des Carrons
Le 07 Mai de 8h00 à 15h00, 1702 au 1704 Allée de Romans, 61 Impasse du Pin, 1323 Impasse de Toutifaut, 557 au 559 Chemin de Tachy Gervais, 101 Impasse du Pin, 3001, 2500, 2550 Route de St André et 1700 Allée de Romans
Réunions programmées :
séance du prochain Conseil : le lundi 13 Mai à 20h
réunion Maire et adjoints : le lundi 6 mai à 19h30
Commission Voirie prévue le 19 Avril à 13h30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire,
Jean-Michel GAUTHIER