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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des délibérations 23.01.2025
Déliberation - Liste des deliberations du 23.01.2025
Déliberation - Liste Deliberations 23.01.2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 23.01.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Jeudi
23
janvier
2025
1. Approbation
du
procès
verbal
du
24
octobre
2024
Adoptée
à l’unanimité
2.
Approbation
du
rapport
sur
l’activité
2023
de
la
Communauté
d’Agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
Délibération
n°
01/2025
Adoptée
à l’unanimité
3.
Modification
des
statuts
de
la Communauté
d’Agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
Délibération
n°
02/2025
Adoptée
à l’unanimité
4.
Centre
De
Gestion
77
— Adhésion
au
contrat-groupe
d’assurance
des
risques
statutaires
Délibération
n°
03/2025
Adoptée
à l’unanimité
5.
Modification
du
périmètre
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM)
par
adhésion
de
la commune
de
Saint-Soupplets
Délibération
n°
04/2025
Adoptée
à l’unanimité
6.
Désignation
du
référent
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUI)
dans
le
cadre
de
la
définition
des
modalités
de
collaboration
entre
la
commune
et
la
Communauté
d’Agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
Délibération
n°
05/2025
Adoptée
à l’unanimité
7. Lignes
de
bus
33
et 32SCO
: mise
en
sens
unique
de
la « rue
de
Séricourt
»
Délibération
n°
06/2025
Adoptée
8 « POUR
» - 4 «
CONTRE
»
8. Contrat
ALGECO
pour
espace
périscolaire
Projet
reporté
9. Achat
de
tables
et chariot
de
rangement
pour
salle
polyvalente
Délibération
n°
07/2025
Adoptée
à l’unanimité
1/2
Tél.
01.60.22.50.04
Mail
: mairie.bussieres77@wanadoo.fr DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
MAIRIE
DE
BUSSIÈRES
10.
Achat
d’un
lave
vaisselle
pour
salle
polyvalente
Projet
reporté
11.
Achat
avec
mise
en
place
de
panneaux
clignotants
« passage
piétons
»
sur
la
RD
407
et
sollicitation
des
produits
des
Amendes
de
Police
au
programme
2025
Délibération
n°
08/2025
Adoptée
à l’unanimité
12.
Nouveau
Contrat
Rural
Délibération
n°
09/2025
Adoptée
à l’unanimité
13.
Affaires
diverses
Bussières,
le 29
janvier
2025
Dominique
MACHURÉ Maire
2/2
Tél.
01.60.22.50.04
Mail
: mairie.bussieres77@wanadoo.fr