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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM N°8 du 11 12 25 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
CASSAGNES BEGONHES - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 11 décembre 2025
DATE NUMERO OBJET
11/12/2025 DE_2025_069
RESSOURCES HUMAINES : PARTICIPATION A LA PROTECTON
SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DE LA
COMMUNE DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION
Unanimité
11/12/2025 DE_2025_070 RESSOURCES HUMAINES : RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS RECENSEURS Unanimité
11/12/2025 DE_2025_071
ASSAINISSEMENT : DELIBERATION RELATIVE A L’ADOPTION
DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR
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SUBVENTIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE
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11/12/2025 DE_2025_076 BUDGET : DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL Unanimité