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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal du 25 11 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Justice et droit,
Vouillé République Française Département des Deux-Sèvres Liste des Délibérations Conseil Municipal du 25 novembre 2024 (établi en application de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro de la Thème Intitulé Décision délibération SERVICES À LA : : : D-2024-076 POPULATION - a, et redevances divers - Apbioutée COMMUNICATION PETITE ENFANCE : : : ' ' PL l Dan2-07 | PANCE JEUNES | ne ab none ne | roue ET VIE SCOLAIRE L PETITE ENFANCE, Restauration scolaire — Accord Cadre de D-2024-078 | ENFANCE, JEUNESSE | fournitures de denrées alimentaires —| Approuvée ET VIE SCOLAIRE Autorisation de signature Groupement de commande pour l'achat de BÂTIMENTS, VOIRIE | défibrillateurs, de consommables et e D-2024-079 À Er RÉSEAUX DIVERS | maintenance du parc - Convention constitutive - Je Approbation FINANCES ET Budget Principal - Décision modificative n° 2 - à -2024- L . D-2024-080 À ARCHÉS PUBLICS | Approbation ÉPPIAUNÉE FINANCES ET Règlement budgétaire et financier - - -081 À ; ss MARCHÉS Approbation “ho RESSOURCES Le Le Ps : D-2024-082 HUMAINES Régime indemnitaire - Actualisation Approuvée RESSOURCES Modification du tableau des effectifs — Création h ÉPRS HUMAINES d'emploi - Avancement de grade UE À Vouillé, le 26 novembre 2024 Franck PORTZ fl