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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+réunion+du+5+mai+2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Justice et droit,
A:
EIPO Communa
Pays d' the
Tél: 03.25.46.70.63
Fax : 03.25.46.66.03
Email : cdcpoa@wanadoo.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
Jeudi 5 mai 2022
à 18h30
KKKEEE
PROCES-VERBAL OUVERTURE DE LA SEANCE DU 5 mai 2022 à 18 HEURES 30
M. LE PRESIDENT PROCEDE A L’APPEL DES MEMBRES
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE PEUT VALABLEMENT DELIBERER.
Etaient Présents Mesdames et Messieurs dont les noms suivent Claude LAPIERRE, Gérard TRUTAT, Daniel DUCHANGE, Philippe ETCHETO, Jean-Pierre GITZHOFFEN, Antoine GUEBEN, Nadège DUDAS-MASSON, Jannick DERAEVE, Laurent L’ETROP, Roland FRELIN, Hugues MARTEAU, Frédéric RAPHAEL, Claude LENOIR. Absent(s) excusés(s) ayant donné pouvoir :
Alain NOUGARET a donné pouvoir à Monsieur Claude LAPIERRE,
Edith LHOSTE a donné pouvoir à Monsieur Claude LAPIERRE,
Absent(s) excusés(s) :
Olivier PIQUET, Philippe LAZARE, Jean-Paul CARRE, Philippe MARTEAU, Anne Lise DURAND), Jean-Pierre PEZET, Lionel BERTIN, Florence SEZEUR, Gilbert BONNETERRE, Gilles PLOUVIEZ, Florent GAUROIS, Emeline DE BRUIN, Nicole JANSSENS, Sylvie VELUT, Claire ADAM, Bernard SADY, Romain ARNAUD, Christie DEZERT, Etienne GHISALBERTI, Maggy CARON, Roland BROQUET, Claire ADAM
Etaient présents, sans pouvoir, les suppléants suivants :
Marie-Christine DRANE, Gisèle SILO, Thomas PONZONI, Bruno BENETTON,
Etaient présents :
Monsieur Emilien BIGNON
Délibération n°2022/25/CDC : Attribution d'indemnité horaire pour travaux complémentaires Selon une réponse de la DGCL à la CFDT du 26 mars 2021 : « il résulte des articles 2 et 3 du décret 2020-592 du 15 mai 2020 … que la réalisation d'heures complémentaires n'ouvre droit qu’à la seule rémunération de celles-ci et non à l'attribution de jours de repos compensateur » que les agents exerçant leurs fonctions à temps non complet soient sur un cycle de travail avec des horaires fixes ou variables.
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que les agents occupant des emplois à temps non complet peuvent effectuer des heures de service au-delà de la durée fixée pour leur emploi. Les heures de travail effectuées au-delà de la durée hebdomadaire de service afférente à l’emploi à temps non complet et qui ne dépassent pas 35 heures par semaine, dénommées heures complémentaires, sont rémunérées sur la base d’une proratisation du traitement et des indemnités ayant le caractère de complément de traitement.
La rémunération d'une heure complémentaire est alors déterminée en divisant par 1 820 la somme du montant annuel du traitement brut et, le cas échéant, de l'indemnité de résidence d'un agent au même indice exerçant à temps complet.
Le décret n°2020-592 du 15 mai 2020 prévoit la possibilité pour l’organe délibérant de la collectivité qui recourt à des heures complémentaires de majorer leur indemnisation selon les modalités définies à l’article 5 du décret du 15 mai 2020 précité.
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE,
Ouï Pexposé du Président et après avoir délibéré,
DECIDE d’instituer pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public recrutés sur des emplois permanents (ou le cas échéant « et non permanents » comme les accroissements temporaires) à temps non complet, un taux de majoration de 10 % pour chacune des heures complémentaires accomplies dans la limite du dixième des heures hebdomadaires de service afférentes à l'emploi à temps non complet, et de 25 % pour les heures suivantes. DIT que les crédits correspondants aux heures complémentaires réellement effectuées seront imputés sur le budget. Délibération n°2022/26/CDC : compte professionnel de formation L’ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017 modifie profondément la loi n°83-634 du 13 juillet 1983. Cette ordonnance créée, à compter du ler janvier 2017, un compte personnel d’activité (CPA) spécifique à la fonction publique pour l’ensemble des agents publics et renforce leurs garanties en matière de formation professionnelle.
Les salariés du secteur privé bénéficient du compte personnel d’activité, de manière effective, depuis le ler janvier 2017. Les agents recrutés sur des contrats de droit privé par un employeur public (par ex : contrats aidés) relèvent des dispositions du code du travail (articles L.5151-1 à L.5151-42 et R5151-1 à R5151-19 du code du travail).
Le dispositif est transposé dans la fonction publique avec les adaptations qui s’imposent.
I-LE COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE (CPA)
LI - Présentation
La loi « travail » du 8 août 2016 a créé le CPA pour les salariés du secteur privé et a autorisé le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi afin de mettre en œuvre pour les agents publics ce compte personnel d’activité.
Elle précisait dans son article 44 que le CPA a pour objet d'informer son titulaire de ses droits à formation et des droits sociaux liés à sa carrière professionnelle, ainsi que de permettre l’utilisation des droits qui y sont inscrits.
Depuis le 1* janvier 2017, le compte personnel d'activité est ouvert à l’ensemble des agents publics (fonctionnaires et contractuels). Dans la fonction publique, il comprend le compte personnel de formation (CPF) et le compte d'engagement citoyen (CEC).
A compter du ler janvier 2017, les agents publics acquièrent des droits au titre du CPA. Les limites maximales d’heures pouvant alimenter le CPF peuvent être modifiées par décret.
1.2 — Objectifs
Le compte personnel d'activité a pour objectifs, par l'utilisation des droits qui y sont inscrits de : - renforcer l'autonomie et la liberté d'action de son titulaire et de faciliter son évolution professionnelle
- sécuriser le parcours professionnel en supprimant les obstacles à la mobilité ; - contribuer au droit à la qualification professionnelle ;
- permettre la reconnaissance de l'engagement citoyen ;
- accompagner le titulaire dans la mise en œuvre de son projet professionnel, cet accompagnement est fourni dans le cadre du conseil en évolution professionnelle.
I1- LE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
ILI — Champ d'application
Le CPF permet au fonctionnaire ou à l’agent contractuel d'accéder à une qualification ou de développer ses compétences dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. La Circulaire du 10 mai 2017 précise que ce projet peut s’inscrire dans le cadre de la préparation d’une future mobilité, d’une promotion ou d’une reconversion professionnelle.
11.2 - Mobilisation du CPF
L’agent utilise, à son initiative et sous réserve de l’accord de son employeur, les heures qu’il a acquises sur le CPF en vue de suivre des formations liées à son projet d’évolution professionnelle.
L'utilisation du CPF permet à l’agent d’accéder à toute action de formation, hors celles relatives à l’adaptation aux fonctions exercées, ayant pour objet l’acquisition d’un diplôme, d’un titre ou d’une certification professionnelle ou le développement des compétences nécessaires à la mise en œuvre de son projet d'évolution professionnelle.
Ce projet peut s’inscrire dans le cadre de la préparation d’une future mobilité, d’une promotion ou d’une reconversion professionnelle. Sont exclues du champ d'application du CPF les formations obligatoires (intégration, professionnalisation) ainsi que les formations de perfectionnement.
L'agent peut donc solliciter son CPF pour :
- le suivi d’une action de formation visant à l’obtention d’un diplôme, d’un titre ou d’une certification
répertoriés au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ou à l'inventaire mentionné à l’article L 335-6 du code de l’éducation nationale (formation courte qui permet d’obtenir un certificat de compétences, le RNCP recensant pour sa part des certificats de qualification correspondant à des formations plus longues) ;
- le suivi d’une action inscrite au plan de formation ou dans l’offre de formation d’un employeur public, y compris lorsqu’il s’agit d’un autre employeur que le sien ;
- le suivi d’une action proposée par un organisme de formation ayant souscrit aux obligations de déclaration prévues par le code du travail.
L’agent peut, en accord avec son employeur, utiliser par anticipation des droits non encore acquis lorsque la durée de la formation est supérieure aux droits inscrits sur son CPF, dans la limite des droits qu’il est susceptible d’acquérir au cours des deux années civiles suivantes.
11.3 — La décision de l'employeur
L'employeur doit apporter une réponse motivée et personnalisée d’accord ou de refus dans les deux mois suivant la réception de la demande écrite de l'agent.
L'accord ou le refus émis par l’employeur peut être assorti de proposition(s) comme par exemple : prise en charge partielle des frais, articulation avec d’autres dispositifs de formation, mise en place d’un accompagnement personnalisé, modulation du calendrier des actions de formation au vu des nécessités de service.
L'absence de réponse dans les deux mois vaut rejet. En effet, la règle (silence vaut accord) selon laquelle le silence de l’administration pendant un délai de deux mois à compter d’une demande vaut accord ne s’applique pas aux relations entre l’administration et ses agents.
La motivation du refus :
Toute décision de refus de mobilisation des heures acquises au titre du CPF opposée à un agent doit être motivée.
Les fondements de ce refus peuvent être divers : financement, nécessités de service, le projet d’évolution professionnel de l’agent.
Les critères prioritaires :
Sont considérées comme prioritaires, les demandes de formation au titre du CPF qui visent à :
- Suivre une action de formation, un accompagnement ou bénéficier d’un bilan de compétences permettant de prévenir une situation d’inaptitude à l'exercice des fonctions.
- Suivre une action de formation ou un accompagnement à la validation des acquis de l’expérience par un diplôme, un titre ou une certification inscrite au répertoire des certifications professionnelles.
- Suivre une action de formation de préparation aux concours et examens.
11.4 — Financement
L'employeur prend en charge les frais pédagogiques qui se rattachent à la formation suivie au titre du CPF, sans préjudice des actions de mutualisation de la gestion ou du financement du CPF engagées entre administrations. Il peut également prendre en charge les frais occasionnés par leurs déplacements.
La prise en charge de ces frais peut faire l’objet de plafonds déterminés par une délibération de l'organe délibérant.
La décrémentation des heures de formation sur le CPF permet de financer la formation, selon les modalités définis en matière de prise en charge par l’organe délibérant.
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE,
Ouï l'exposé du Président et après avoir délibéré, DECIDE d'’instituer le compte professionnel de formation selon les modalités définies ci- dessus,
AUTORISE le Président à signet tout document relatif à ce dossier.
Délibération n°2022/28/CDC : Annulation de la délibération n°2017-41 du 2 mai 2017 - acquisition de la maison Dulowski à la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis pour l'épicerie solidaire Lors du conseil municipal en date du 28/02/2017 dans sa délibération n°2017-009, la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis a proposé de céder la maison d’habitation dite DULOWSKI
pour un euro symbolique aux fins de sa réhabilitation et ainsi permettre à l’Epicerie Solidaire de bénéficier d’une structure adaptée à son activité.
Le conseil communautaire avait acté cette acquisition lors de la réunion du 2 mai 2017 dans sa délibération n°2017/41.
Compte tenu de la demande de la commune d’Aix-Villemaur-Pâlis, il est proposé d’annuler cette acquisition et donc d’annuler la délibération n°2017/41 du 2 mai 2017.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouf l’exposé du Président et après en avoir délibéré,
DECIDE d’annuler l’acquisition de la maison d’habitation DULOWSKI à l’euro symbolique et d’annuler la délibération n°2017/41 du 2 mai 2017.
AUTORISE le Président à signer tout document afférent à cette affaire.
Questions diverses conseil communautaire du 14 avril 2022 ]
1- Intervention du Directeur du Festival en Othe Monsieur Michel JOUBERT (30 minutes) Monsieur Joubert a exposé ses souhaits concernant :
- l’organisation du prochain festival itinérant en septembre,
- La possible mise à disposition du parc de matériel sous forme mutualisée avec les utilisateurs possibles du territoire,
- l’idée de mutualisation des moyens matériels et humains lors des journées de concerts sur Aix en Othe.
et plus globalement il a rappelé les activités de l’association.
2- Intervention de l’Association « Zèbre à bretelles » (30 minutes) « TOUS EN SCÈNE ! »
Comédie musicale
SPECTACLE COLLECTIF
DES ASSOCIATIONS DE PRATIQUE ARTISTIQUE AMATEURE en OTHE —ARMANCE
Projet proposé dans le cadre du Projet culturel de territoire et du programme LEADER
PORTEURS DU PROJET
La Compagnie du Zèbre à Bretelles
L'Ecole de musique intercommunale du Pays d'Othe
Conception d'un spectacle collectif mettant en scène des artistes amateurs
issus d'ateliers de pratique artistique et de collectifs du territoire, encadrés par des artistes professionnels.
Ce spectacle sera présenté au public des deux communautés de communes sous chapiteau lors de deux représentations gratuites.
Il s'agit de concevoir un spectacle mettant en scène des artistes amateurs issus d'ateliers de pratique artistique, de troupes et de collectifs du territoire. Ce spectacle est encadré par Elisa DAHMANI et Arnaud COUDRAY de la Compagnie de théâtre du Zèbre à Bretelles, basée à Chessy les Prés , et Patrice KOLUDSKI, directeur de l'Ecole de musique intercommunal d'Aix en Othe afin de mettre au service des amateurs leurs compétences d'artistes professionnels.
Autour d’un thème commun, chaque association ou structure de pratique amateure est invitée à créer une ou plusieurs scènes. La Cie du Zèbre à bretelles et l'école de musique coordonnent la création du spectacle. Le thème n’est aujourd’hui pas arrêté car il doit se décider en concertation. Mais cela pourrait être par exemple: Peter Pan, Starmania, Broadway, cabaret etc.
L'idée est que chacun des participants s'empare d'un moment de l'histoire, le prépare au sein de son
atelier pour le présenter à sa manière, et y apporter sa touche personnelle. L'équipe encadrante
déterminera, en accord avec eux, les différents tableaux, de manière à ce qu’au final tous racontent
ensemble l’histoire déterminée. Elle organise également les répétitions générales, les transitions, le
décor, les lumières, certains codes de costumes, etc. DESCRIPTION
Chaque association ou structure de pratique amateure est invitée à créer une ou plusieurs scènes -S'articulant dans un fil narratif commun. Le Zèbre à bretelles et l'Ecole de musique coordonnent la
création du spectacle,
Ce projet est collaboratif de: le choix de l'hi: qui va se ra r jusqu'aux repri
swNe
n
L
msuwn
Choix en concertation du thème du spectacle.
Ecriture et découpage du spectacle en 6 parties distribuées aux 6groupes.
Travail au sein de chaque atelier, sur les heures habituelles de fonctionnement.
Visites régulières au sein des ateliers par les organisateurs de façon à ajuster la cohérence
scénaristique globale
3 journées de répétions communes afin de finaliser un objet artistique composite sous la
forme d'un grand spectacle pluridisciplinaire.
2 représentations.
le , le Zèbre à bretel ise la logistique du s cle.
Location du matériel nécessaire :
*_ Un chapiteau qui sera installé dans un lieu central du territoire à définir en
concertation avec les élus. Un village central géographiquement est souhaitable
{chamoy, maray en othe etc).
* Les matériels scéniques qui équiperont le chapiteau auprès de l'agence Grand Est
{intérêt économique et montre évidente de l'intérêt d’un service public fort : les
petits territoires aussi peuvent avoir des moyens logistiques 1}: une scène de 6m par
4 m, un système de sonorisation, un système d'éclairage, des gradins pour lepublic.
Recrutement des personnels techniques, ingénieur son et lumière, graphiste, vidéaste,
Constitution d’une petite équipe de bénévoles pour les assister.
Création et diffusion des documents de communication physiques et numériques.
Gestion des paies. En effet, il est important de souligner que les encadrants seront tous
rémunérés : porteurs de projets, techniciens et artistes professionnels encadrant les ateliers
amateurs. Souligne le fait que ce sont les acteurs culturels professionnels qui font vivre la
culture, PLANNING
Ce planning est prévisionnel et sera affiné une fois le groupe constitué et les conditions techniques des représentations validées.
OCTOBRE _ ____ [réunion1 de
[NOVEMBRE réunion? _ _ DÉCEMBRE | se _
JANVIER 2023 répétition 1
FÉVRIER _ E
MARS répétition 2
1 répétition générale suivie de 2
AVRIL représentations (9/10) _|
BUDGET
CHARGES
Location chapiteau
PRODUITS
location matériel scénique
| FondsLEADER | 18 540,17
COMCOM Pays d'Othe | 5 214,42
COMCOM Val ge 5 214,42
transport matériel
ie 2e LE _—
impressions
communication
__622 - Prestation paie
catering_
assurances
persos
Charges sociales
“personnel : 2 encadrants, 6 chefs de groupe, 2 techniciens, 1 graphiste, 1 vidéaste. OBJECTIFS ET ENJEUX TERRITORIAUX
Ce projet a été pensé pour répondre au projet culturel qui a été voté par le PETR.
Il s'inscrit également dans le projet LEADER qui est le projet du territoire PETR.
“Participer à fédérer la population du récent PETR de façon ludique et conviviale.
> 2 porteurs de projet
* Zèbre à Bretelles situé en Val d'Armance
“L'école de musique intercommunale d'Aix en Othe située en Pays d'Othe
> Gassociations participantes réparties équitablement selon :
Y_ Géographie : 3 en Pays d'Othe / 3 en Val d'Armance
*_ Discipline : 2 musique/2 théâtre / 2 danse
“Age : mixité entre activités enfants / adultes
> Création d’un grand rendez-vous qui mette en valeur les initiatives artistiques de
notre territoire.
“_ Dynamiser et mettre en valeur la pratique artistique amateure du territoire. > Constat de l’affaiblissement du dynamisme de la majorité des ateliers amateurs,
voire disparition de certains,
> Valoriser la diversité des pratiques. C'est un projet vitrine permettant de générer
de nouvelles adhésions au sein des associations.
> Opportunité pour les structures accueillant des ateliers de pratique amateure de
proposer une plus-value à leurs élèves et aux associations de saisir une opportunité d'ouverture.
> Opportunité de participer à un événement de plus large envergure dans des
conditions scéniques et techniques proches de la qualité professionnelle et devant un public plus nombreux, cela lors de 2 représentations.
Ce type de projet permet en effet de mutualiser les publics de chaque groupe et de
créer une occasion unique pour ces artistes amateurs de se produire devant une
assistance nombreuse et différente du public « amis-famille » habituel.
“ Opportunité de se rencontrer, de renforcer le maillage territorial, et de mutualiser les richesses de chacun.
En facilitant ces rencontres, nous espérons que se crée une synergie porteuse de
nouvelles collaborations, au-delà du cadre de ce projet.
Nous voulons à travers ce projet créer un grand rendez-vous qui mette en valeur les initiatives
artistiques de notre territoire.
Plus largement, ce projet répond à une volonté de tourner la culture vers l'Education populaire, c'est-à-dire l'appropriation par chacun du geste artistique : vivre l’art tout autant que le regarder est un facteur important d'émancipation, d'ouverture et d'épanouissement.
Enfin, nous voulons que ce projet participe à dynamiser la vie sur notre territoire.
CONTACT : Elisa DAHMANI
06 83 48 63 21
zebreabretelles@gmail.com Levée de la séance du conseil communautaire à 20h30