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Ordre du Jour - suze cm20260402 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - suze cm20260402 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SUZE
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 2 avril 2026 20:00 en Maire
Liste des points de la séance :
Ordre | Texte ordre du jour
1 Procès-verbal de la séance du 20/03/2026
2 Montant des indemnités du maire et des adjoints
3 Délégations du conseil municipal au maire
4 Syndicat Drôme Gervanne : désignation des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants
5 Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.0.5S.) : désignation des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants
6 Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée de l'Assainissement (SIGMA) : désignation des 2 délégués titulaires et du délégué suppléant
7 Syndicat Intercommunal des Eaux SMPAS : désignation des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants
8 Syndicat départemental d'Energies de la Drôme : désignation de deux représentants de la commune pour participer à l'élection des délégués du Comité syndical
9 CCVD : désignation du représentant du conseil municipal à la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges
10 Commission Communale des Impôts Directs : proposition du Conseil municipal
d'une liste de 12 contribuables titulaires et de 12 contribuables suppléants 11 Commission de contrôle des listes électorales : désignation du délégué du conseil municipal
12 Commission d'appel d'offres : élection des membres
13 Plan de lutte contre l’ambroisie : désignation de deux référents communaux 14 Désignation d'un référent Incendie
15 Création d'un Comité Consultatif d'Action Sociale
16 Création des comités consultatifs permanents
17 Désignation d’un signataire pour les autorisations d'urbanisme - article L 422-7 du code de l'urbanisme
18 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l’article 1.332-13 du code général de la fonction publique)
19 Délibération autorisant le maire à ester en justice : requête de l'association APRESIR
20 Questions diverses
Mairie - 64, Les Jaux - 26 400 Suze - Téléphone : 04.75.76.42.68 secretariat@mairie-suze.fr - www.gervanne-sye.com
Accueil du public les lundis de 14h à 16h et les vendredis de 16h à 19h Date d'affichage : 23/03/2026 ù
MN Le Mäire, Fabien LOMBARD,
\\ N
Mairie - 64, Les Jaux - 26 400 Suze - Téléphone : 04.75.76.42.68 secretariat@mairie-suze.fr - www.gervanne-sye.com
Accueil du public les lundis de 14h à 16h et les vendredis de 16h à 19h