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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Saint-Michel-en-Beaumont.
Lien du pdf (Convocation - 240328 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
République française
Département de l'Isère - Arrondissement : GRENOBLE
COMMUNE DE SAINT MICHEL EN BEAUMONT
MAIRIE
38350 SAINT-MICHEL-EN-BEAUMONT
Le 19 mars 2024,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
jeudi 28 mars 2024 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
Mairie
38350 SAINT MICHEL EN BEAUMONT
Ordre du jour:
Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023
Vote du compte de gestion 2023
Vote du compte administratif 2023
Affectation du résultat de fonctionnement
Vote du budget 2024
Application de la fongibilité des crédits
Vote des taux d'imposition 2024
Convention de mise à disposition de personnel avec la Commune de Ste Luce Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Convention Autorisation du Droit des Sols avec la Communauté de Communes de la Matheysine Création de place de taxi
Création d'une aire de jeux
Transfert de compétence éclairage public TE38
TE38 Eclairage public - maintenance: niveau forfaitaire et participation communale Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
CHARLES Christian