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PLU - Annexes - SUP liste
PLU - Procédure - Procédure
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Annexes - contraintes sonores
PLU - Rapport de présentation - Partie 3
PLU - Annexes - couverture
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Thiberville.
Lien du pdf (PLU - Annexes - couverture)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Commune de
THIBERVILLE
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Vu pour être annexé à la délibération du 11/05/2021
Approuvant les dispositions du Plan Local d’Urbanisme
Fait à Thiberville,
Le Maire,
ARRÊTÉ LE : 26/02/2020
APPROUVÉ LE : 11/05/2021
Dossier 17122730
11/05/2021
réalisé par
Auddicé Urbanisme
186 Boulevard François 1er
76600 LE HAVRE
02 35 46 55 08 Commune de Thiberville
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Dossier Auddicé Urbanisme - 17122730 - 11/05/2021 3
LISTE DES PIECES
1. Rapport de présentation - Volume 1 – Diagnostic et besoins
o Annexe 1 : Diagnostic agricole
o Annexe 2 : Plans des réseaux
2. Rapport de présentation - Volume 2 – Justifications du projet
3. Rapport de présentation - Volume 2 – Rapport environnemental
o Annexe 1 : Résumé non technique
4. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
5. Orientations d’Aménagement et de Programmation
6. Règlement écrit
7. Règlement graphique
8. Annexes
o Porter à Connaissance
o Liste des servitudes d’utilité publique
o Plan SUP
o Plans des contraintes
o Délibérations
o Bilan de la concertation
o Décision MRAE
o Avis PPA
o Rapport et conclusions du commissaire enquêteur