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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 12 11 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Énergies,
Département
de
l'Aveyron
Arrondissement
de
Millau
Mairie
de
PLAISANCE
- 12550 -
Téléphone
05
65
99
75
07
Courriel
: accueilmairie{@plaisance12.fr
A
Plaisance,
le
4
novembre
2024
Le
Maire
AUX Membres
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
12
novembre
2024
- à 20h30
ORDRE
DU
JOUR
: (*
soumis
à délibération)
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23/09/2024
* Budget
assainissement
: DM1
Ecritures
de
rattachement
2024
* Budget
principal
: DM2
— opération
rénovation
du
Bâtiment
Mairie
* Marché
public
Rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
la Mairie :
- Approbation
du
plan
de
financement
- Sollicitation
de
l’Etat
au
titre
du
Fonds
vert
2024
- (Rénovation
énergétique
(Ren))
- Sollicitation
de
la
Région
: ERP
et
aide
aux
logements
communaux
{(Ren
avec
toiture)
- Sollicitation
du
Département
: ERP
et
aide
aux
logements
(Ren
avec
toiture)
*
CDG12 :
autorisation
de
conventionner
pour
l'accompagnement
pour
la
retraite
et
l’invalidité
de
la
CNRACL
* Mise
à jour
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
les
agents
communaux
* Régularisation
VC
du
Crouzet
*
Convention
entre
les
différents
partenaires
pour
la
campagne
de
stérilisation
des
chats
errants - Décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
la fongibilité
des
crédits
: 5è"
virement
- Décisions
du
Maire
prise
en
application
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
portant
sur
les délégations
du
conseil
municipal
transférées
au
Maire
- Marché
public
Rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
la
Mairie
: choix
des
entreprises
Information - Transfert
de
compétences
de
l'assainissement
- révision
du
Plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Thierry
ARNAL
PJ
: PV
du
23/09/2024
- Pouvoir
—
note
explicative
—
Projet
convention
CDG12
—
Révision
du
PCS
— Mise
à jour
RIFSEEP
(projet
délibération)
—
plan
arpentage
VC
Crouzet
— Convention
SPA
VELVET
CHAT
PILOU