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Arrêté - Arrete de stationnement place du Champ Benoist le 15 septembre 2025
Document publié le Lundi 15 septembre 2025 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de stationnement place du Champ Benoist le 15 septembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
VILLE DE SÉZANNE
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2025-117
PORTANT SUR LE STATIONNEMENT
PLACE DU CHAMP BENOIST
LE 15 SEPTEMBRE 2025
Le Maire de la Ville de Sézanne,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-1,
L 2212-2, L2213-1 et L 2213-2,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 4°" partie (arrêté du 6 juin 1977),
Vu l'arrêté municipal du 22 novembre 1984 réglementant la circulation et le stationnement à l'intérieur de la ville,
Vu la demande de Madame Hélène Pinard en date du 24 juillet 2025, sollicitant l'autorisation de réserver les places de stationnement, place du Champ Benoist, le 15 septembre 2025, de 7h45 à 13h, pour les participants à la prospection collective des vignes,
Considérant qu'il est nécessaire de réglementer le stationnement à l’intérieur de la ville,
ARRÊTE
ARTICLE 1° - Cinquante places de stationnement seront réservées, place du Champ Benoist, le 15 septembre 2025, de 7h45 à 13h, pour les participants à la prospection collective des vignes.
ARTICLE 2 — Les panneaux nécessaires à la signalisation seront mis en place par les Services Techniques Municipaux.
ARTICLE 3 - M. le Directeur Général des Services, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie,
M. le Commandant de la Brigade Motorisée, ainsi que le Service de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à la DDT.
Sézanne, le 25 juillet 2025
P/Le Maire,
L’Adjointe au DGS,