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Conseil Municipal - DCM 2023 25 Vote Budget General 2023 tampon
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2023 25 Vote Budget General 2023 tampon)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
7-1
---- Monsieur le Maire présente le budget primitif principal de l’exercice 2023. Chaque conseiller a été destinataire, avant le vote, d’une proposition budgétaire pour l’exercice considéré. ---- Le montant de l’excédent de fonctionnement 2022 de 86 343.31 € est maintenu en section de fonctionnement dans son intégralité au compte 002 ; pas d’affectation de résultat au compte 1068.
--- Le budget primitif 2023 s’équilibre en dépenses et en recettes :
* Pour la section d’exploitation ainsi qu’il suit :
RECETTES & DEPENSES : 725 315.73 €
* Pour la section d’investissement ainsi qu’il suit :
RECETTES & DEPENSES : 746 959.14 €
---- Après en avoir délibéré à l’unanimité, Le Conseil Municipal :
VOTE le budget primitif principal pour l’exercice 2023 tel que récapitulé ci-dessus et annexé à la présente.
----- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 avril 2023
Alpes de Haute Provence
Commune d’AUBIGNOSC
---- L’an deux mille vingt-trois
le 6 avril 2023 à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 30 mars 2023
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, CHAILLAN André, SECHEPINE Elisabeth, LATIL Yves, DANEL Mauricette, ARMINGOL Elisabeth, WALCZAK Franck, WEBER Hélène
2 absents excusés : LERDA Serge ; MACCARIO Fabrice
2 absents : ISNARD Wilfried, MARTINELLI Nicolas
2 pouvoirs : LERDA Serge à AVINENS René ; MACCARIO Fabrice à ROBERT Frédéric
Secrétaire de séance : ROBERT Frédéric
DCM N°25/2023
Membres en exercice : 15
Présents :………………… 11
Votants : …………………. 13
Pour : …………………… 12
Contre : ………………….. 1
Abstention : ……………. 0
OBJET : VOTE BUDGET GENERAL 2023
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (par voie postale au 31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l’Etat et sa publication.