Ordre du Jour - ODJ CM 15 03 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 15 03 24 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-du-Vauvray. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 03 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Mairie de SAINT PIERRE DU VAUVRAY

Mairie de Saint Pierre du Vauvray – mairie@saintpierreduvauvray.fr

29 Grande Rue 27430 SAINT PIERRE DU VAUVRAY – TEL : 02.32.59.91.06 Horaires d’ouverture au public de la Mairie:

lundi 09h - 12h/15h -17h45 - Mardi et jeudi 15h -17h45 - Vendredi 11h -12 /15h -17h15

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, à la réunion qui aura lieu le :

Jeudi 21 mars 2024 à 20h30

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET DU CCAS, EXERCICE 2023

2. APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET DU CCAS, EXERCICE 2023

3. AFFECTATION DU RESULTAT DU CCAS

4. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE, EXERCICE 2023

5. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET DE LA COMMUNE, EXERCICE 2023

6. AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET COMMUNE

7. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE, EXERCICE 2024

8. TRAVAUX SIEGE 27 – RUE DU CHATEAU

9. TRAVAUX CURSUS – CHANTIER 2024

10. DEMANDE FONDS DE CONCOURS DROIT COMMUN AUPRES DE L’AGGLOMERATION SEINE EURE 11. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR LA CREATION D’UNE AIRE DE JEUX

12. SORTIE INVENTAIRE ET VENTE D’UN VEHICULE APPARTENANT A LA COMMUNE

13. SORTIE DU BIEN PARCELLE SECTION ZB N°0161 DU DOMAINE PUBLIC

14. SORTIE DU BIEN PARCELLE SECTION ZC N°0276 DU DOMAINE PUBLIC

15. VENTE DU 8 GRANDE RUE

16. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR LES TRAVAUX 8 GRANDE RUE

17. REGULARISATION DES DELIBERATIONS DU CCAS DU 28 SEPTEMBRE 2022

SUR DECISION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN EN DATE DU 1ER MARS 2024.

QUESTIONS DIVERSES

A HUIT CLOS :

18. ATTRIBUTION DES DEMANDES D’AIDES SOCIALES

Laëtitia SANCHEZ,

Mairie de Saint Pierre du Vauvray.