Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations conseil municipal 21 juin 2019
Déliberation - Ordre du jour des délibérations du conseil municip
Déliberation - Ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 9 octobre 2020
Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 28 juin 2019
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 4 decembre 2020
Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 22 23 juin 202
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 22 mars 2019
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 6 decembre 2019
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 11 octobre 2019
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 21 juin 2019
Document publié le Vendredi 21 juin 2019 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 21 juin 2019)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 14 juin 2019
Ordre du jour Conseil municipal du 21 juin 2019
- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
- Communication thématique : « L’alimentation des Nantais : mieux manger pour tous ».
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 22 mars 2019 – Approbation.
Mme le MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122- 22 du CGCT – Compte rendu.
Mme le MAIRE
3 - Prolongation du contrat de ville jusqu’en 2022 – Protocole d’engagements – Approbation.
Mme NAËL
4 - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, de Nantes Nord, de Bottière Pin-Sec et des
Dervallières à conclure avec l’ANRU - Approbation.
Mme NAËL
5 - Nantes Doulon Bottière – ZAC Bottière Pin Sec – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Principe de
réalisation des équipements publics – Approbation.
Mme NAËL
6 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2018 – Budgets Ville et Fossoyage –
Approbation.
M. BOLO
7 - Compte Administratif 2018 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2018 – Approbation.
M. BOLO
8 - Quartiers Bellevue/Chantenay – Malakoff/Saint-Donatien – Restructuration et extension de 2 écoles : Lucie Aubrac, Ange
Guépin, Programme et coûts – Lancement des concours de
maîtrise d'oeuvre – Approbation.
Mme NAËL
9 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenant – Approbation.
Mme NAËL
10 - Vie associative – Maison de quartier Halvêque Beaujoire – Programme de l'opération – Enveloppe financière – Approbation.
Mme BASSAL
1 sur 3 11 - Vie associative – Soutien à la création d’un centre international de séjours – Subvention d'investissement à Habitat 44 –
Convention – Approbation.
Mme BASSAL
12 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.
Mme BASSAL
13 - Solidarités – 5Ponts, village solidaire – Charte EcoQuartier – Approbation.
Mme HAKEM
14 - Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition
de subventions – Avenant – Approbation.
M. MARTIN
15 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation.
M. SALECROIX
16 - Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents – Convention – Approbation.
Mme SALOMON
17 - Politique publique « familles et parentalités » – Troisième répartition de subventions – Approbation.
Mme SALOMON
18 - Politique de la lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Avenants – Approbation.
M. SEASSAU
19 - Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de subventions – Convention – Approbation.
M. SEASSAU
20 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
21 - Culture – Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions
– Approbation.
M. MARTINEAU
22 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration
du patrimoine urbain – Approbation.
M. CHATEAU
23 - Voies publiques – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
24 - Sports - Financement des équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’Association La Mellinet football –
Approbation.
M. REBOUH
25 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH
26 - Centre de Supervision Urbain – Rapport d’activité et avis du comité d’éthique – Information.
M. NICOLAS
27 - Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation.
M. NICOLAS
28 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation.
M. HUARD
29 - Convention cadre du projet Rufisque-Nantes : « Agir ici et là-bas » – Approbation.
M. SALAÜN
30 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant - Approbation.
M. SALAÜN
2 sur 3 31 - Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant – Approbation.
M. SOBCZAK
32 - Quartier Bellevue - Chantenay - Sainte Anne – Square de la Maison des habitants et du citoyen à Bellevue – Création–
Lancement d'une procédure adaptée – Approbation.
Mme PADOVANI
33 - Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions – Approbation.
M. QUERO
34 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
35 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
36 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation.
M. CHATEAU
37 - Association Banque Alimentaire – Emprunt de 1 264 263,84 € auprès de Caisse d’Epargne Bretagne Pays de la Loire après
rachat de deux prêts Crédit Coopératif et Crédit Mutuel par la
Caisse d’Epargne – Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de
50 % – Convention – Approbation.
M. BOLO
38 - Rapport des délégataires de service public 2018 – Information. M. BOLO
39 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2018 des administrateurs désignés par la Ville –
Approbation.
M. BOLO
40 - Caisse de crédit municipal de Nantes – Rapport d’activité 2018 – Information.
M. BOLO
41 - Rapport 2018 du cocontractant de contrats de partenariat – Information.
M. BOLO
42 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2018 – Information.
M. BOLO
43 - Affectation du résultat des budgets Ville – Approbation. M. BOLO
44 - DM 2019 (BS) – Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.
M. BOLO
3 sur 3