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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste annexes sign mis en ligne le 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Plan Local d’Urbanisme 1. Rapport de présentation 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables 3. Règlement graphique et règlement écrit 4. Orientations d'Aménagement et de Programmation 5. Annexes Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 4 juillet 2024 Le Maire, Joël DANIEL Mairie de Guidel 11 place de Polignac 56520 GUIDEL 02 97 02 96 96 www.guidel.com Mis en ligne le 8 juillet 2024 Liste des annexes AG = annexes graphiques, AE = annexes écrites Annexe AE1 : Liste des Servitudes d’Utilité Publique Annexe AG1 : Plan des servitudes d’utilité publique (planches A, B et C) Annexe AE2 : Liste des zones de protection au titre de l'archéologie Annexe AG2 : Plan des zones de protection au titre de l'archéologie Annexe AG3 : Plan du réseau d’eau potable Annexe AE4 : Notice du zonage d’assainissement des eaux usées (projet) Annexe AG4 : Plan du réseau et du zonage d’eaux usées (projet) Annexe AE5 : Notice du zonage d’assainissement des eaux pluviales (projet) Annexe AG5 : Plan du réseau et du zonage d’eaux pluviales (projet) Annexe AE6 : Circulaire Xynthia du 7 avril 2010 Annexe AG6 : Carte du risque de submersion marine Annexe AG7 : Plan des cours d’eau et zones humides Annexe AG8 : Plan des zones de préemption urbaine (DPU) et d’espaces naturels sensibles (DPENS) Annexe AE9 : Plan d’Exposition au Bruit de la Base Aéronavale de Lann-Bihoué Annexe AG9 : Carte du Plan d’Exposition au Bruit de la BAN Lann-Bihoué Annexe AE10a : Arrêté préfectoral de Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre Routier Annexe AE10b : Arrêté préfectoral de Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre Ferroviaire Annexe AG10 : Plan du Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre (CSITT) Annexe AG11 : Plan de situation des ZAC Annexe AG12 : Plan des Secteurs d’Information (pollution) sur les Sols (SIS) Annexe AE13 : Règlement Local de Publicité Annexe AG14 : Carte des périmètres avec travaux soumis à autorisation Annexe AE15 : Étude au titre de la loi Barnier Cinq Chemins Annexe AG16 : Stratégie de Gestion du Trait de Côte dans le Morbihan