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Séance - 2023.12.06 subvention aux associations aer
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Roujan.
Lien du pdf (Séance - 2023.12.06 subvention aux associations aer)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
$ : : Reçu en préfecture le 11/12/2023
République Française sien
Département de l'Hérault
Arrondissement de Béziers
TT
Publié le 11/12/2023
ID : 034-213402373-20231206-60_2023_2-DE
Registre des délibérations du Conseil Municipal de la commune de ROUTAN
Séance du 6 décembre 2023 6 0-2 0 2 3 :
L'an deux mille vingt-trois, et le six décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses Séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean BLANQUEFORT, Maire de
Roujan.
Présents : ARMENGOL André, BLANQUEFORT Jean, DUHAYER-GARBOT Yvette, FOSSAERT Josiane,
GARCIA Rémy, GINIEIS Alain, JOURDAN Guylaine, MAURY Jean-François, SAËZ José, SCHMITT Nathalie,
SEGUIER Virginie, VERLET Lyria, VIGUIER Thierry,
Procurations : NICOLAS Gérard à BLANQUEFORT Jean, SANCHEZ Séverine à GINIEIS Alain, SANCHEZ
Valérie à VERLET Lyria,
Absent : BENEZECH Claude. JOURDAN Jean-Pierre, RASSIER Jean-Marie,
Secrétaire de séance : DUHAYER-GARBOT Yvette.
Objet : Subventions aux associations 2023
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 12 avril:2023 par laquelle il avait procéder à un vote distinct pour les subventions versées aux associations et autres. Il propose d'ajouter la subvention suivante :
[aer en muooe 30000€ |
Monsieur le Maire propose que le versement de cette subvention soit conditionné par la réalisation
de la manifestation concernée.
Monsieur le Maire demande au Conseil d'en délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de son Maire, et après en avoir délibéré, à l'unanimité
- ACCEPTE la liste des associations et organismes à subventionner ainsi que les montants proposés par monsieur le Maire ;
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE MAIRE,