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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Lambres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
COMMUNE
DE
LAMBRES-LEZ-AIRE
62120
Téléphone
: 03.21.39.06.51
mairie-secretariat@lambreslezaire.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2023
à 19
heures
30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Président
de
séance
: Monsieur
Denis
PRÉVOST,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Madame
Sylvie
LECOCQ
Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
2023
Délibération
sur
le Compte
Administratif,
sur
le compte
Approuvée
de
gestion
et sur
l’affectation
des
résultats
de
l’année
à l’unanimité
2022
2023/01
Subvention
de
fonctionnement
2023
au
Centre
Approuvée
Communal
d’Action
Sociale
à l’unanimité
2023/02
Approbation
des
rapports
du
13
décembre
2022
de
la
Approuvée
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
à l’unanimité
Transférées
de
la CABBALR
2023/03
Validation
du
référent
VIF
(Violences
Intra-Familiales
et
Approuvée
conjugales)
à l’unanimité
2023/04
Incorporation
dans
le domaine
privé
puis
public
Approuvée
communal
des
voiries
et réseaux
divers
du
lotissement :
à l’unanimité
«
Jean
Fachaux
»
Programme
Hauts
de
France
Aménagement
Parcelles
reprises
au
plan
et état parcellaire
ci-annexé
2023/05
Tarif des
locations
des
salles
communales
Approuvée à l’unanimité
2023/06
Location
d’un
terrain
pour
un
stand
de
tir
Approuvée à l’unanimité
2023/07
Création
d’un
emploi
permanent
lorsque
la quotité
de
Approuvée
temps
de
travail
est inférieure
à 50%
d’un
temps
complet
à
l’unanimité
Liste
publiée
sur
le panneau
d’affichage
et sur
le site
internet
de
la commune
le 3
avril
2023