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Déliberation - 2023 002 Tableau des effectifs
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 002 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 24
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept février à dix-huit heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué le 17 février, s’est réuni en salle du conseil municipal, sous la présidence
de Monsieur BOUGUET Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François; Madame VICHERAT Valérie; Monsieur CHARMETANT
Alain; Monsieur LHOSTE Laurent ; Madame LAURENT Jacqueline ; Madame NIANG Kiné ;
Monsieur GIRAULT Dominique ; Madame SIGNORET Edwige ; Monsieur BANSE Hervé ;
Madame GABRIEL Mélanie; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane ; Madame MARISSAL
Bénédicte : Monsieur COURTILLAT Claude; Madame GUILLOT Jacqueline ; Monsieur
MOURAUX Michel ; Madame LAVARENNE Monique; Monsieur COQUILLET Jean-François ;
Monsieur LE DEM Philippe ; Madame BOURGOIN Evelyne; Monsieur GAGNEPAIN Patrice ;
Madame KHEDDAR Haiate ; Madame ACIMOVIC Cennet; Monsieur GARDINIER Frédéric,
Madame LECLERC Sylvie.
Absents excusés :
Monsieur DÉPARETERE Marcel
Monsieur GAUDICHON Eric
Madame GUINAND Alexandra
Monsieur GHALI Ted-Fernand
Monsieur de COURCEL Dominique
Procuration a été donnée à :
Monsieur DEPARETERE Marcel donne procuration à Monsieur GIRAULT Dominique
Monsieur GAUDICHON Eric donne procuration à Monsieur BANSE Hervé
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige
Monsieur GHALI Ted-Fernand donne procuration à Monsieur GAGNEPAIN Patrice
Monsieur de COURCEL Dominique donne procuration à Monsieur GARDINIER Frédéric
Madame GABRIEL Mélanie a été nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2023-002 : TABLEAU DES EFFECTIFS
Le Maire expose que le tableau des effectifs regroupe l'ensemble des emplois créés par le Conseil
Municipal et pourvus par les agents. Sous réserve de l’avis favorable de la Commission Administrative
Paritaire et selon les propositions d'avancement de grade et de promotion interne, il est proposé de modifier le tableau des effectifs comme suit à compter du 1° juillet 2023 :
Le Maire précise que le comité social territorial, dans sa séance du 10 Février 2023, a émis un avis
favorable.
Date Grade actuel à supprimer ___ Grade à créer Motif
Adjoint Technique . . . 01/07/2023 re al de Dème classe Adjoint Technique Princi- | Avancement de
Fe P pal de 1°" classe - TC grade
Adjoint Technique . . . 01/07/2023 nc al de une classe Adjoint Technique Princi- | Avancement de
PrncIP pal de 1°"° classe - TC grade - TC
Rédacteur Principal de | Rédacteur Principal de Avancement de 01/07/2023 |, |
/07/ 2°"€ classe- TC 1% classe - TC grade
01/07/2023 Agent de maitrise prin- | Technicien à temps com- Promotion Interne
cipal à temps complet |plet
01/07/2023 Adjoint d Animation Animateur à temps com- Promotion Interne
Principal de 1*"classe |plet
Adjoint Administratif Rédacteur à temps
01/07/2023 | Principal de 1°"° classe P Promotion Interne complet - TC
Adjoint administratif . _ : Rédacteur Principal de .
01/07/2023 | principal de 1° classe 2ème classe — TC (*) Promotion Interne — TC
01/04/2023 Agent de maitrise prin-
cipal — TC Retraite
01/04/2023 Adjoint technique prin-
cipal de 2° classe TC Retraite
Adjoint T i - . . 01/03/2023 NC echnique Adjoint Technique - TC
(*}) Réussite examen professionnel
Le Conseil municipal
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Accepte cette proposition et autorise à modifier le tableau des effectifs au 1% Mars, 1° avril puis au 1°
juillet 2023.
Le 27 février 2023
Le Maire,
Pierre-François BOUGUET