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Conseil Municipal - 24D02 DEMANDE D Autorisation de Travaux Smmo
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24D02 DEMANDE D Autorisation de Travaux Smmo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 6 mai, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 30 avril 2024, par Monsieur le Maire qui a Nombre de membres présidé la séance.
enexercice :15—{" Présents :
Nombre de Conseillers Gérard Dèque, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas
Présents : 12 Métivier, Sandrine Boillot, Thierry Rolland, Bénédicte Lavier, Laurent Poncet,
Nombre de Conseillers Hervé LACROIX, Lucie Rousselet-Jurcevic, Marlène Benoit.
représentés : 3 Excusés : Estelle Remacie, Alicia Berthier-Derose, Florence Collino.
Début de séance : 20h30 | Absent :
. h Pouvoirs : Estelle Remacle à Gaël Marandin, Alicia Berthier-Derose à Fin de séance : 21h10 Samuel Péridy, Florence Collino à Thierry Rolland
Secrétaire : Laurent Poncet
CONVOCATION m, Le Maire présente la demande d'autorisation de travaux émanant de la station, pour la création de nouveau abris à LE 30 04 2024 neige et l'extension du réseau de neige de culture sur 90 ml.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 13 voix pour AFFICHAGE LE et 2 abstentions (Francis Meuterlos et Sandrine Boillot): - émet un avis favorable à la réalisation des travaux prévus par le SMMO), récapitulés dans le courrier du 9 avril 2024, sous réserve du respect des différentes démarches administratives (environnementales, notamment)
- autorise le SMMO à déposer les dossiers s’y rapportant.
23 MAI OU
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire
Mairie de Métabief
16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 814 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr