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Compte-Rendu - CR CM 29 10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Montastruc-de-Salies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 29 10)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Forge du XVIème siècle
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 octobre 2014
Etaient présents : M. LACARRERE, Mmes ARTIGUES, MONTEGUT, MM. CALVET,
ESQUERRE, PIQUE, Mmes DARMANI, DUCHEIN, ESTRADE.
Etaient excusés : M. BOUE, Mme ZANGHI.
Secrétaire de séance : Mme ARTIGUES
La séance est ouverte à 20h30.
TAXE D’AMENAGEMENT
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le taux de la taxe d’aménagement avait été voté à 2% pour une durée de trois ans. Le Conseil Municipal doit aujourd’hui voter le taux applicable pour les trois ans à venir. Après discussion, Monsieur le Maire propose de reconduire le taux de la taxe d’aménagement à 2%.
Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents.
DECISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il convient d’effectuer des modifications du budget primitif pour mettre en adéquation les recettes et les dépenses. Après discussion et au regard du budget contraint de l’année 2014, le Conseil décide d’examiner cette modification budgétaire lors de la prochaine séance.
INDEMNITE DE LA TRESORIERE
Monsieur le Maire rappelle que la Commune verse une indemnité à Mme la trésorière du Trésor Public de Salies-du-Salat pour les conseils donnés sur la gestion des finances de la Commune. Suite au renouvellement du Conseil Municipal il convient de se prononcer sur l’indemnité de 265,98 € qui peut lui être versée. Monsieur le Maire propose que cette indemnité lui soit attribuée.
Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents.
CHANGEMENT MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que dans le cadre de la dématérialisation des actes administratifs, le matériel informatique du secrétariat de Mairie n’est plus suffisant pour permettre le fonctionnement des logiciels nécessaires à cette modernisation. Deux fournisseurs ont été sollicités et les devis sont présentés :
VELA : 1 368,25 € TTC
TECHNI-BUREAU : 1 362 €TTC
L’offre de la société VELA comporte en plus un disque dur externe.
M MA AI IR RI IE E D DE E
M MO ON NT TA AS ST TR RU UC C D DE E S SA AL LI IE ES S H Ha am me ea au u d de e L La an nn ne es s 3 31 11 16 60 0 M Mo on nt ta as st tr ru uc c d de e S Sa al li ie es s
Tel/fax : 05.61.97.55.42 Après discussion, Monsieur le Maire propose de retenir la société VELA dont l’offre est plus complète et dont le service après vente est très satisfaisant.
Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire propose qu’une aide soit demandée au Conseil Général pour le financement de ce matériel
Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents.
SDEHG
Horloges astronomiques
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le bureau d’études du SDEHG effectue les études pour la mise en place des horloges astronomiques à Saint-Martin et à la Ribereuille. D’ici deux mois leur pose devrait être réalisée.
Renforcement du réseau basse tension
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le SDEHG doit effectuer, à ses frais, le renforcement du réseau basse tension afin de desservir les logements de la Cité Jardin , et la dépose d’un poteau au niveau du pont de Lannes. Ces travaux nécessitant l’autorisation du Conseil Municipal, celui-ci doit se prononcer.
Autorisation accordée à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
Cimetière de Lannes : Il sera demandé à l’employé communal de supprimer tous les végétaux débordant ou poussant sur les allées du cimetière.
Cérémonie du 11 novembre : Elle se déroulera à 11h devant le Monument aux Morts de Lannes, elle sera suivi de la visite de l’exposition des objets prêtés par les familles des poilus et se clôturera par un apéritif.
Goûter de fin d’année : Il est programmé le 13 décembre à 14h30 pour tous les habitants de la commune. Cette année, une chorale, dynamique et participative, animera l’après-midi avec des chansons françaises.
Vœux en occitan : Trois affiches seront commandées par la Commune.
Chantier terrain de foot : Une partie de la main courante du stade et les abris des joueurs ont été
repeints par une équipe de jeunes en difficulté encadrés par des éducateurs.
Travaux voirie : Les travaux prévus en octobre par le SIVOM n’ont pas été réalisés. Les Maires des Communes adhérentes au SIVOM seront réunis le 4 novembre, et l’organisation des travaux y sera discutée.
Peinture salle des fêtes : Aucun travail d’envergure ne pouvant être réalisé dans l’immédiat, Monsieur le Maire a demandé à Laurent Pelois, décorateur, de faire des propositions pour agrémenter la salle. Un groupe d’élus le rencontrera sur site.
Décoration de Noël : Un sapin de 3m fabriqué par l’employé communal sera réalisé et placé sur la place de Lannes. Il sera décoré par des membres du Foyer Rural.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h
Fait à MONTASTRUC-de-SALIES, le 30 octobre 2014
Le Maire
Bertrand LACARRERE