Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 Approbation du compte de gestion communal 2024
Déliberation - 20 Approbation du compte de gestion assainissement
Déliberation - 10 Approbation du compte de gestion assainissement
Déliberation - 25 Approbation du compte de gestion commune 2023
Déliberation - 15 Approbation du compte de gestion commune 2022
Déliberation - 12 Compte administratif assainissement 2024
Déliberation - 5 Approbation compte gestion 2024
Déliberation - 17 Compte administratif communal 2024
Déliberation - 1. Dlib. n 2025.018 Approbation Compte de Gestion
Déliberation - 12 Approbation du compte de gestion 2023
Déliberation - 13 Approbation du compte de gestion dassainissement 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Approbation du compte de gestion dassainissement 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
:cusé de réception
en préfecture
9-216902585-20250408-202504
13-DE
çu le
14/04/2025
_
N°2025-04-13
Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 8 |
Date
de
la
séance
: 08
avril
2025
Présents
: 8
Votants
:8
Date
de
la
convocation
: 03
avril
2025
Présents
: MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Sylvain
-
FOREST
Daniel
- GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
-
M,
SAVOYE
Marc
Absent
excusé
:
Secrétaire
:
M.
POURREYRON
Cyril
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Budget
assainissement
: approbation
du
compte
de
gestion
—
Exercice
2024
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
du
budget
assainissement
de
l'exercice
2024
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
-__
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
du
budget
assainissement
dressé,
pour
l'exercice
2024,
par
le
comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
- _
APPROUVE,
le
compte
de
gestion
assainissement
2024
tel
qu'il
est
présenté
par
Monsieur
le
Comptable. Ainsi
fait
et
délibéré,
à
VAUXRENARD,
les
jours
mois
et
an
que
susdits. Le
Maire,
Sixte
DENUELLE
À
V>