Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 7554975840 65 conseil municipal 7 avril 2015
Conseil Municipal - 1632768372 65 conseil municipal 7 septembre 2015
Conseil Municipal - 1632768372 65 conseil municipal 7 septembre 2015
unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomératio
Conseil Municipal - 2428457479 65 conseil municipal 8 de cembre 2015
Conseil Municipal - 2428457479 65 conseil municipal 8 de cembre 2015
Conseil Municipal - 2594628277 65 conseil municipal 13 octobre 2015
Conseil Municipal - 2594628277 65 conseil municipal 13 octobre 2015
Conseil Municipal - 4015930175 65 conseil municipal 10 novembre 2015
Conseil Municipal - 5165257523 65 conseil municipal 5 mai 2015
Conseil Municipal - 7554975840 65 conseil municipal 7 avril 2015
Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Pacaudière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 7554975840 65 conseil municipal 7 avril 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2015
L’an deux mil quinze le sept du mois d’avril le conseil municipal de la Commune de
LA PACAUDIERE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Georges DRU Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de convocation du conseil municipal : 30 mars 2015
Présents : M. DRU Georges – M. GACON Thierry - Mme JONIER Michelle – M. GEORGES Bruno –
Mme PAPON Isabelle - Mrs PIQUET Denis – Mme ROLLET Aurélie – Mme LAUR Jeanine - Mrs
SAYROUX Frédéric –TAMIN Yves – BAILLON Jean-Paul – GROULARD Cyril - Mmes CLAIRE
Marina – ROTA Chantal- FOND Pascale.
Secrétaire de séance : Monsieur GROULARD Cyril
1 – CONTRATS AIRE DE LOISIRS
Le conseil municipal approuve les contrats de deux agents saisonniers pour la période du 28 avril
2015 au 2 octobre 2015 à raison de 32 heures et de 31 heures par semaine. Les autres contrats
seront proposés lors de la prochaine réunion.
2 – LOCATION
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la location « Immobilière du Sornin » arrive à
son terme le 30 avril 2015. Il demande au conseil municipal de bien vouloir lui faire connaître son
accord pour le renouvellement de cette location.
Après délibération le conseil municipal accepte le renouvellement de la location « Immobilière du
Sornin » à compter du 1er mai 2015 pour une durée de 2 ans aux mêmes conditions que
précédemment y compris sur le tarif de la location.
3 – CITY STADE
Monsieur le Maire revient sur le projet du City stade.
Il informe le Conseil que trois communes dans le Roannais souhaitent réaliser ce projet et qu’il
serait possible de faire une commande groupée afin de bénéficier de meilleurs tarifs.
Monsieur le Maire demande donc au conseil de bien vouloir se positionner rapidement sur ce
projet notamment sur son lieu de réalisation.
4 – INFOS PLU
Monsieur le Maire rappelle la réunion publique du PLU qui se tiendra le jeudi 9 avril à 20H00 à la
salle d’animation et qui a pour objet la présentation du projet d’aménagement de développement
durable. 5 – QUESTIONS DIVERSES
Le règlement de la salle d’animation est de nouveau présenté au Conseil Municipal qui l’adopte à
l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Maire présente une convention à passer avec l’association Jeunesse et Sports pour
l’utilisation des locaux scolaires durant la période des vacances scolaires d’avril 2015 et de
juillet-août 2015. Accepté à l’unanimité.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de solliciter, comme en 2014, le versement d’un
fonds de concours auprès de Roannais agglomération.
Ce fonds de concours sera affecté aux travaux de valorisation de la cour arrière du Petit Louvre.
Accepté à l’unanimité par le conseil municipal.
Il informe ensuite le conseil qu’il est possible de solliciter une subvention auprès de Madame
CUKIERMAN, sénatrice de la Loire, au titre de la réserve parlementaire pour réaliser ce projet.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Approuve le projet proposé qui consiste à valoriser la cour arrière du Petit Louvre –
monument historique,
- Approuve l’estimation des travaux et son plan de financement,
- Décide de solliciter une subvention au titre de la réserve parlementaire, auprès de
Madame CUKIERMAN – sénatrice de la Loire, pour la réalisation de ce projet.