Ordre du Jour - ODJ CM 20.11.23

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Ordre du Jour - ODJ CM 20.11.23 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20.11.23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques, c Y

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf:SI(ED-N'07/23

le

orsay, te I I il(}T/

nI3

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu

LUNDI 20 NOVEMBRE 2023

A 20 H 30, SALLE DU CONSEIL

ORDRE JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023

2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités

territoriales)

3. lnstallation de conseillers municipaux

4. Remplacement d'un adjoint au Maire

Gommissions municipales

5. Modification de la composition des commissions municipales

lntercommunalité

6. Transfert du service extérieur des pompes funèbres au Syndicat lntercommunal

du Cimetière-crématorium des Ulis (SICOMU)

T. présentation du rapport d'activité 2022 de la Communauté d'Agglomération

Paris Saclay

Personnel communal

8. Modification du tableau des effectifs

Finances

g. Subventions exceptionnelles à projets. attributions et avances pour les

coopératives scolaires- Classe de découverte

10. Subventions aux associations : complément n'1

11. Décision modificative no1 au budget 2023

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. Missenard

M. le Maire

Mme Sauteron

Mme Bénichou

Mme Caux

Mme Caux(,ll ' (1)) i() i:rj c Y

Aménaoement durable et Urbanisme

12. Convention d'intervention foncière pour le quartier de Corbeville - Avenant n'1

Développement durable

13. Adhésion à l'association < Défense des Riverains de l'Aéroport de Paris-Orly >

14. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à l'association < Défense des Riverains de I'Aéroport de Paris-Orly >

15. Soumission au régime forestier des espaces forestiers de la commune

16. Adoption de la charte communale d'engagement dans le PCAET de la

Communauté d'Agglomération Paris-Saclay

Voirie - Espace Public

17. Stationnement de surface, forfait post-stationnement et instauration de systèmes d'abonnement - Modifications

ROS

ur-Maire d'Orsay

ller départemental de

M. Missenard

M. Missenard

M. Missenard

M. Missenard

M. Missenard

et M. Chazan

M. Henriot