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Procès Verbal - PV CM DU 25 sept 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 25 sept 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 25 sept 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
COMMUNE De
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2024 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2024
1)
2)
3)
4)
)
6)
7)
8)
9)
Dénomination des rues du quartier Derrière le bois
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Demande de fonds de concours de fonctionnement FPIC à la CARPF
Demande de subventions au conseil départemental du Val d’Oise pour l’ascenseur de l’école Marcel
Pagnol
Demande de subventions à la préfecture pour la DETR pour l’ascenseur de l’école Marcel Pagnol
Demande de fonds de concours à la CARPF dans le cadre des jeux olympiques
Tarification de l’accueil au sein du club Oxy’jeune
Tarification du mini-séjour à la Toussaint pour le club ados
Adhésion groupement de commande reliure des actes 2025-2029
10) Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
11) Création de poste de technicien - Catégorie B
12) Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
13) Création de deux postes d’adjoint animation à temps non complet
14) Convention d’entretien mutualisé des ouvrages de prétraitement et de relevage avec le SIAH
15) Reclassement de la Route Départementale RD9Z
16) Décision de retrait de l'entente par la CARPF pour le gymnase Patrick Renault
17) Approbation du recrutement d’un agent de police municipale par la CARPF
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : 2024-003 - décision relative à l'avenant à la régie de recette cantine études CLSH
En Mairie, le 19 septembre 2024
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. (=} 2 ? 8