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Conseil Municipal - CM+23 01
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+23 01)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2017
Le 23 janvier deux mil dix-sept à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT, LEGRAS,
VAUCLIN.
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, DUFLO, FLAGUAIS,
PECKRE, ADAM.
Étaient absent(e)s : Mmes : STIENNE pouvoir à S GONDARD, LESEIGNEUR
MM. : LECONTE
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
GROUPEMENT DES 4 COMMUNES POUR L’ENTRETIEN ET LE FAUCHAGE
M. le Maire propose le regroupement avec les trois communes Grigneuseville, Beaumont le Hareng,
Cottévrard, en vue de lancer un marché sur l’année 2017, pour le fauchage des accotements sur les
diverses voies communales. Après en avoir délibéré, le conseil Municipal approuve.
CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LA TOITURE TERRASSE DU GROUPE SCOLAIRE
Monsieur le Maire présente le contrat d’entretien pour la toiture terrasse végétalisée du groupe scolaire,
sur une durée de 4 ans et dont le montant annuel s’élève à 500 € H.T. Le Conseil Municipal donne son
accord.
ENCADREMENT CANTINE SCOLAIRE
Monsieur le maire indique qu’il n’existe pas de réglementation pour l’encadrement de la cantine mais
qu’en cas d’incident, sa responsabilité serait engagée, ce service étant organisé par la municipalité.
Compte tenu de l’augmentation des effectifs de maternelle, Monsieur le Maire propose l’embauche de
Mme Bunel, Institutrice pour assurer la surveillance de 12 h 00 à 12 h 30, à compter du 2 février 2017
rémunéré sur la base du taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants
pour le compte des collectivités locales.
ACQUISITION DE DEUX REFRIGERATEURS
Suite à une panne de réfrigérateur à la cantine, irréparable, il a été nécessaire de prévoir son
remplacement, il a été décidé d’investir dans deux armoires plutôt qu’une seule grande, afin de séparer les
types d’aliments. Cette dépense s’élève à 3011.40 €. Le Conseil Municipal donne son accord et autorise la
dépense d’investissement, dans l’attente du vote du budget primitif 2017.
CASERNE DE BOSC LE HARD
Monsieur le Maire a rencontré M. Lagnel Chef des Pompiers, qui a fait part de ses préoccupations quant
au manque de stationnement devant l’actuelle caserne et un besoin de mise aux normes des vestiaires qui
ne tiennent pas compte de la présence de femmes Pompiers. Il est envisagé, la construction d’une nouvelle
caserne à Bosc le Hard avec la participation des 11communes qui dépendent de notre caserne. Ces dépenses peuvent être subventionnées à 30% par SDIS et 30% par le Conseil Départemental.
Un rendez-vous a été sollicité avec M. Gauthier, responsable du SDIS.
AMENAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN DE JEUX ET CITY STADE
Monsieur le Maire présente le projet d’aménagement proposé par le CAUE. Il est proposé de prolonger la
haie du prunus côté parking et de supprimer trois prunus malades près du terrain de jeux et éventuellement
planter un hêtre pourpre. Les membres du conseil ne sont pas très favorables, car la chute des feuilles
représente un inconvénient pour l’entretien des terrains. La commission du fleurissement est chargée de
choisir les plantations.
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 35 € à une famille qui a sollicité une aide pour
le voyage en Irlande de leur fille Manon, scolarisée au collège de Clères.