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Conseil Municipal - OJ CM 28 04 2026
Conseil Municipal - convoc CM 2024 04 06
Convocation - 100720
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Convocation - 100720)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
FOLIO
92
+
D''icsrrit
village”
JRIE
DE
|8,Place
de
l'Église
60330
Le
Plessis Belleville
M Le
P
| ess
1 S | ré103
44 60 72 00
:
Fax.
03 44 60
7212
B
e
| evil
|
| €
Email:
contat@mairieleplessisbelleville.fr
A
Le
Plessis
Belleville,
Le
6 Juillet
2020
OBJET:
Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
que
le
Conseil
municipal
se
réunira
:
En
séance
officielle,
le
Vendredi
10
Juillet
2020
à
19
h
30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
:
LR ———————
1
Tirage
au
sort
du
Jury
D'assise
2021
:
2
Désignations
des
représentants
de
la
commune
dans
les
divers
organismes
de
coopération
intercommunale Composition
d’1
partie
des
commissions
communales
( CCAS
lépicerie
sociale,
commission
d'appel
d'offre)
les
autres
seront
désignées
lors
du
prochain
Conseil
Municipal
Création
d’une
régie
unique
pour
les
services
scolaires
Vente
de
Parcelle
Communale
SCI
Achille
Régularisation
d'une
vente
parcelle
communale
suite
avis
des
domaines
Autorisation
d'encaisser
un
chèque
de
1000
€
du
tennis
club
pour
participation
aux
travaux
des
locaux
qu'ils
utilisent
8
Délégations
au
maire
9
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
(Maire,
adjoints,
conseillers
délégués)
10
Abprobation
du
Compte
Administratif
2019
—
Budget
Assainissement
Communal
11
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2019
—
Budget
Assainissement
Communal
12
Vote
du
Budget
Primitif
2020
—
Budget
Assainissement
13
Approbation
du
Compte
Administratif
2019
—
Budget
Communal
14
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2019-
Budget
Communal
15
Affectation
du
résultat
16
Vote
du
Budget
Communal
2020
17
Informations
et
questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération.
© y Oo O1 À
Le
Maire
Dominiq
SMAGUINE
£
æ
Tout
le
Conseil
Municipal
|#
m
Département
de
l'Oise
m
Arrondissement
de
Senlis
m
Canton
de
Nanteuil-le-Haudouin