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Déliberation - 2026 del 066
Déliberation - 2025 del 042
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 del 042)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Haute Loire — Arrondissement d’Yssingeaux - Canton d’Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur Loire
EXTRAIT DU REGISTRE
_ DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE
Le 14 avril 2025, à 19 heures
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date d'envoi des documents budgétaires : 1° avril 2025
Date de convocation du Conseil municipal : 8 avril 2025
PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Nathalie JOLIVET, Sébastien ARNAUD, Laurent ROUSSET, Pauline GRANGER, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard BOURGIE, Maryse PARRAT, Elisabeth MOULIN, Christophe DEVUN, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Patrice PEYRARD, Christelle RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET,
EXCUSES REPRESENTES : Pascal HAURY représenté par Bernard BOURGIE, Caroline MONCHANIN par Stéphanie CUSSONNET, Laura GRIMA par Christophe DEVUN, Lucie VARILLON par Alexandre VERGNON, Josiane JANISSET par Christelle RASPILAIRE,
EXCUSES NON REPRESENTES : Marcel PAULET, Sébastien DIONET
Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 22
Excusés représentés : 5 Excusés non représentés: 2
Absents : 0 Votants : 27
Mme Pauline GRANGERa été élue secrétaire de séance. : EH |
DELIBERATION N° : 2025 DEL_042
OBJET : Budgets Primitifs 2025 de la commune d’Aurec sur Loire : Présentation et vote du Budget Annexe Restaurant Scolaire
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2025 du Budget Général de la Commune.
Avis favorable à l'unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention : 4 - M. VALEYRE, M. CHAMPAVERE, Mme RASPILAIRE pour Mme JANISSET, Mme RASPILAIRE)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, - Prend acte de la présentation du Budget Annexe Restaurant Scolaire pour l'exercice 2025, -__ Adopte par chapitre le Budget Primitif 2025 du Budget Annexe Restaurant Scolaire, -_ Etfixe ainsi qu'il suit le budget :
o Section de Fonctionnement :
"s Dépenses : 299 624.00 €
" Recettes : 299 624.00 €
o Section d'Investissement :
n Dépenses: 180 272.49 €
" Recettes : 180 272.49 €
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
ighatures
/Le Maire;
| Claude VAL
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, publiée sur le site de la Mairie et transmise au contrôle de légalité. x ; — | 47 AR 205
Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie: le —
AR Prefecture
043-214300121-20250414-2025_DEL_042-BF
Reçu le 17/04/2025COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant Scokire Aurec | BP 2025 [1
Présenté par le Maire, ,. . 1n20c
AAurec-sur-Loire, le AM {OU 809$
Le Maire,
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session
AAurec-sur-Loire, le 14/04/2025
Les membres du Conseil Municipal,
ARRETE ET SIGNATURES
(a)
Nombre de membres en exercice : a Nombre de membres présents : 2<-
Nombre de suffrages exprimés : 7 +
VOTES: Pour: 97
Contre : €)
Abstention : U
Date de convocation : rs/eu RDS
Date node bub oHoyRRS
Sébastien ARNAUD
Michel BEAL
Bernard BOURGIE
Maurice CHAMPAVERE
Stéphanie CUSSONNET
Christophe DEVUN
Sébastien DIONET
CUS. ”
Clotaire DOMGA KEMGNI
A Pierre FERRET 4
Maria BONNAVAND
Bono d
Joëlle GOMEZ
Pauline GRANGER
Laura GRIMA
AR Prefecture
043-214300121-20250414-2025_DEL_042-BF
Reçu le 17/04/2025COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Restaurant Scolgire Aurec | BP 2025 |
ARRETE ET SIGNATURES
Pascal HAURY (Lparte pe L Roreur
Josiane JANISSET
Nathalie JOLIVET
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Caroline MONCHANIN Ropasiee per à
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Elisabeth MOULIN Ë a
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Marcel PAULET
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Florence TEYSSIER
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Alexandre VERGNON
Claude VIAL
47 AR. 209
AAurec-sur-Loire, le
AR Prefecture
043-214300121-20250414-2025_DEL_042-BF
Reçu le 17/04/2025