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PLU - Règlements - Liste des emplacements réservés R 20241219
PLU - Annexes - Plan PPR MVT (planche sud) R 20241219
PLU - Annexes - Essences végétales R 20241219
PLU - Annexes - ZAP R 20241219
PLU - Annexes - liste lotissement
PLU - Annexes - Carte de défrichement R 20241219
PLU - Annexes - Division foncière R 20241219
PLU - Annexes - Liste des lôtissements R 20241219
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste des lôtissements R 20241219)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
REVISION N°1
PLAN LOCAL D'URBANISME
Documents annexes 7.3.
7.3.10. Carte de défrichement
7.3.11. Droit de Préemption Urbain
7.3.12. Délibération pour la réalisation
des clôtures
7.3.13. PER
7.3.14. ZAP
7.3.15. OLD
7.3.16. ONF
7.3.17. Essences végétales
7.3.18. Retrait-Gonflement des argiles
7.3.1. Etude Citéo
7.3.2. Plan des zones de bruit
7.3.3. Aléa feu de forêt
7.3.4. Liste des lotissements
ayant conservés leurs règles
7.3.5. PEB
7.3.6. Périmètre PUP
7.3.7. Délibération divisions
foncières en zone A et N
7.3.8. Palette des couleurs
7.3.9. Conditions de desserte
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 approuvant les dispositions de la Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme COMMUNE DU BEAUSSET PLAN LOCAL D’URBANISME
PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVE
LISTE DES LOTISSEMENTS AYANT CONSERVE LEURS REGLES
LOTISSEMENTS AYANT DEMANDE LE MAINTIEN DES REGLES
D E S I G N A T I O N
Lotissement LES HAUTS DU ROUVE
Lotissement LA MARETTE
Lotissement L’OLIVIER II
Lotissement LES TILLEULS I
Lotissement LE VALLON
Lotissement LE PLEIN SOLEIL
Lotissement PIGNA
Lotissement LE CARRE DU PUITS
Lotissement LA JUMENT PIE
Lotissement LE CABANON