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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 15 JUIN 2026
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Saint-Philibert.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 15 JUIN 2026)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIBERT 15 juin 2026
FINANCES
• Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 pour les 3 budgets (Principal, Mouillages et Lotissement du Bois du Dolmen)
• Clôture du budget Lotissement Bois du Dolmen
• Décision modificative budget principal n°1/2026
• Subvention Comice Agricole
• Subvention Lycée Benjamin Franklin UNSS Surf
AMENAGEMENT ET URBANISME
• Déclassement du domaine public (voirie) Pont er Lenn
• Transfert de voirie à AQTA
RESSOURCES HUMAINES
• Avancement de grade fixation taux de promotion
• Tableau des emplois : création de poste avancement de grade
ENFANCE JEUNESSE
• Tarif restauration ALSH (UFCV)
ASSEMBLEE
• Nomination du Référent déontologue
• Formation des élus
• Remboursement des frais de garde enfants élus
• Modification de la délibération relative aux délégations du conseil municipal au maire (précisions et correction de 2 erreurs matérielles)
QUESTIONS DIVERSES