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Compte-Rendu - Délibérations du 15 sept 2026
Déliberation - 15 d1543994460083
Document publié le Vendredi 23 mars 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 15 d1543994460083)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 23 mars 2018 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 19/03/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/03/2018
SEANCE DU 19 MARS 2018
Délibération n° D-2018-65
Représentation dans les organismes extérieurs - Associations -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Dominique SIX, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Eric PERSAIS, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2018
Délibération n° D-2018-65
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Vu l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal
procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du 11 avril 2014 désignant les délégués de la Ville de Niort au sein des associations ;
Considérant que le Centre d’Information Jeunesse a intégré la Mission Locale Sud Deux-Sèvres et que
par conséquent la modification des statuts de cette association nécessite une nouvelle désignation d’élu
pour représenter la Ville de Niort au Conseil d’administration de la Mission Locale Sud Deux-Sèvres ;
Considérant que suite à la démission de Monsieur Christophe POIRIER, Conseiller municipal désigné
pour représenter la Ville de Niort au Conseil d’administration du Restaurant Inter Administratif, il y a lieu
de désigner un nouveau représentant au sein de cette association ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- procéder à la désignation d’un représentant de la Ville de Niort au Conseil d’administration de la Mission
Locale Sud Deux-Sèvres et un représentant de la Ville de Niort au Conseil d’administration du Restaurant
Inter Administratif de Niort ;
Il est proposé :
. Madame Rose-Marie NIETO, pour représenter la Ville de Niort au Conseil d’administration de la Mission Locale Sud Deux-Sèvres ;
. Monsieur Jacques TAPIN pour représenter la Ville de Niort au Conseil d’administration du Restaurant Administratif de Niort ;
- modifier en conséquence l’annexe de la délibération n°2014-118 du 11 avril 2014 pour sa partie Mission Locale et pour sa partie Restaurant Inter Administratif.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Conseil municipal du 19 mars 2018
Annexe à la délibération
« Représentation dans les organismes extérieurs – Associations - Modification
Mission Locale Sud Deux-Sèvres Rose-Marie NIETO
Restaurant Inter Administratif (RIA) Lucien-Jean LAHOUSSE
Conseil de quartier SOUCHE Luc DELAGARDE
Conseil de quartier SOUCHE Dominique JEUFFRAULT
Conseil de quartier SOUCHE Jeanine BARBOTIN
Conseil de quartier SOUCHE Jacques TAPIN
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