Compte-Rendu - CR+du+Conseil+Municipal+du+12+Mai+

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Compte-Rendu - CR+du+Conseil+Municipal+du+12+Mai+ Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Chapelle-Voland. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+Conseil+Municipal+du+12+Mai+)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, 1

COMPTE-RENDU de CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 12 MAI 2016

à 20 h 30

Salle Garderie/Elections

(Convocation du 29/04/2016)

Étaient présents

Jacques ROBELEY, Sylvie BONNIN, David BARDOUX, Olivier MASUÉ, Bernard RAMEAUX,

Michel DOUSSOT, Thibaut LACOSTE, Dominique MARTIN, Guillaume PICARD, Marie-Laure

PIOTELAT, Aurélien PUTIGNY, François DUCRET, Yves LAMARD, Charles-Henri SERVAN,

Pascal VANNIER ;

Secrétaire de Séance

Sylvie BONNIN ;

Dans cette séance, le Conseil Municipal a pris connaissance, discuté, décidé et délibéré des

affaires suivantes :

« Ordre du Jour »

Approbation compte-rendu séance du 31/03/2016

N’apportant ni remarque, ni observation particulière ce compte-rendu est accepté.

Travaux Bâtiments Communaux

 Salle Communale « Ancienne Poste »

Fait Le point sur les travaux.

Choisit le coloris jaune Fragonard pour les murs de la Salle Communale, avec peinture lisse.

Choisit le carrelage de dimension 45 x 45, soit une plus-value de 254.80 € HT, avec coloris à

déterminer.

Accepte à l’unanimité, le devis de Monsieur VANTARD pour l’installation d’un store, sur la

fenêtre à l’étage côté Ouest au prix de 531 € HT.

Accepte à l’unanimité, le devis supplémentaire de Monsieur VANTARD en électricité (passage en

triphasé), pour la somme de 870 € HT avec une prise extérieure à 120 € HT.

Aménagement Cuisine (équipements divers)

Délibération approuvant à l’unanimité, les différentes propositions de l’Entreprise BOURCET

pour un montant de 16 600 € HT (l’ordre de service de démarrage des travaux d’aménagement

ne sera donné que lorsque la décision d’attribution de subvention ci-après, sera effective).

Aide exceptionnelle du Ministère (enveloppe Député)

Note que le dossier a été déposé pour une aide attendue de 10 000.00 €2

 Logement MAGNIN : travaux d’électricité

Note qu’un seul devis a été reçu à ce jour (Bernard VANTARD) ; et qu’une subvention DETR

(Etat) a été sollicitée ;

 Remplacement Chaudière Fioul Bâtiment Mairie/Ecoles

Est dans l’attente d’un deuxième devis par l’entreprise LACROIX ;

Note que la demande de subvention DETR (Etat) a été sollicitée ;

Voirie Communale par la Com-Com 2016

 Programme Fossés 2016

Prend connaissance que les travaux réalisés par l’Entreprise BRETIN TISSOT (marché de la

CCBR), concernant 3 415 mètres sont terminés et se sont élevés à la somme de 4 781 € HT.

 Divers voirie communale

Prend connaissance de la somme à payer à l’entreprise BRETIN TISSOT (drain, tuyaux, location

de pelle, galets, …), dans le cadre de la réalisation des fossés par la CCBR ; somme qui s’élève à

2 318.40 € TTC.

Note également, qu’il y aura lieu de participer à divers travaux supplémentaires lors de la

réfection de la Rue du 19 mars par la CCBR (drain,…) ; une somme de 2 000 € TTC est sans

doute à envisager.

Note que les travaux du Pont traversant la route au Colombier seront pris en charge par la CCBR.

 Programme Goudronnage 2016

Note que la date de début du chantier est le 01/07/2016 (rue du 19 mars 1962, etc.)

Réfection de tronçons du réseau d’eau public par le Syndicat des Eaux

Prend connaissance de divers comptes-rendus de réunions de chantiers sur la Commune.

Fait le point sur les travaux.

Indique que le problème de fuite d’eau, au Bourg (virage Jean MULLOT), a été résolu suite aux

travaux récents.

Zonage d’Assainissement

Délibération approuvant à l’unanimité, le refus du zonage d’Assainissement.

Personnel Communal

 Document Unique d’Evaluation (D.U.E.) des Risques Professionnels

Note que Monsieur PROST Matthias, du Centre De Gestion de la Fonction Publique

Territoriale du Jura est venu ce jour de 14 h à 17 h, sur notre Commune. Il a visité les locaux et

s’est entretenu avec tous les agents de la Commune afin de mettre en place le D.U.E. qu’il nous

transmettra prochainement.

Indique que 3 trousses de secours ont été commandées pour le personnel technique de la

Commune et seront placées dans la voiture de service, dans le tracteur et dans le local.3

Attribution Subventions 2016

Rappelle qu’il a été budgétisé en 2016 : 2 000.00 € ;

Associations Subventions attribuées

en 2015 (en €)

Attributions proposées

en 2016 (en €)

ADMR 250 250

APEI du Jura 100 100

Association Sportive (collège) 50 50

Centre Léon BERNARD (Cancer) 100 100

Coopérative Scolaire Chapelle-Voland (Classe de Neige) 1 200 700

Foyer Socio-Éducatif (collège) 50 50

La Bresse Comtoise 100 100

Œuvre des Pupilles du Jura 100 100

Paralysés de France 100 100

TOTAUX 2 050 1 550

Délibération approuvant à l’unanimité, les Attributions proposées ci-dessus.

Tarifs Cantine et Garderie à/c du 01/09/2016

Cantine

Porte le tarif des repas, pour les abonnements à l’année à : 54 € par mois pour le 1er enfant, et

51.50 € à partir du 2ème enfant.

Délibération

Halte-Garderie

Décide de ne pas modifier les tarifs actuels.

École

Concernant les demandes de dérogation pour la scolarisation d’enfants de CHAPELLE-VOLAND

dans des écoles extérieures de la Commune, indique qu’à compter de ce jour, il n’y aura plus

d’autorisation de dérogation accordée.

Affaires diverses

 Tracteur Communal

Note que les travaux de réparations auprès des Ets BRUN ont été d’un montant de 3 078.78 €

TTC ;

 Remplacement Régisseur de la Cantine à/c du 1er Juillet 2016

Note que Margaut MOREL sera désignée, par arrêté du Maire, en lieu et place de Daniel

BOISSARD pour assurer la Régie de la Cantine à compter du 1/07/2016 ;

 Abribus (2 unités)

Note qu’une demande de commande groupée a été faite à la Com Com ; demande en attente.

 Réserves d’eau

Dit que la SDIS sera contacté pour déterminer précisément le nombre de réserves d’eau à

implanter sur la Commune.4

Note également qu’il y aura lieu de rechercher les emplacements adéquats sur la Commune.

Note que la CCBR a été contactée pour un achat groupé éventuel.

Note que dans l’immédiat, il n’y a pas d’aide spéciale prévue par le Conseil Départemental d’une

part.

 Coupe de Bois Forêt Communale

Fixe la date pour comptabilisation du bois : le lundi 23 mai 2016 à 18h.

Sollicitera Monsieur MASUEZ (bucheron) pour couper un chêne dangereux dans la forêt

communale.

 Logement Communal T.2. La Cure à louer

Rappelle que celui-ci sera disponible à la location à partir du 1/06/2016 pour un loyer mensuel

de 409.22 € + charges 75 € ;

Dit qu’à cet effet une demande a été reçue.

 Fleurissement

Indique que le fleurissement a été réalisé le Samedi 7 Mai, et que les jardinières seront mises

en place après la Kermesse.

Décide de ne pas acheter une nouvelle pompe à eau pour l’arrosage.

Dit que les entourages en bois des parterres actuels seront remplacés par un muret en briques

dont les travaux seront réalisés à l’automne prochain.

 Club Chorale

Note que la Chorale « Bellavesvra » souhaite à partir de Septembre prochain, occuper pour ces

répétitions, la salle communale de l’ «Ancienne Poste ».

Dit qu’une réflexion sera engagée pour établir une convention avec cette chorale, afin plus

particulièrement de déterminer le coût de l’occupation (forfait annuel, …).

 Prochain Conseil Municipal

Fixe la prochaine séance de Conseil au vendredi 24 Juin 2016, à 20 h 30.

Questions diverses

 Indique que le reliquat d’impayés au titre des loyers communaux et concernant 3 locataires

(2 anciens et 1 actuel) s’élève à ce jour à la somme 17 360 € environ.

 Se félicite des initiatives prises par le Foyer-Rural pour agrémenter les nombreuses

manifestations que cette association met en place sur la Commune.

 Note qu’il y aura lieu de reboucher en enrobé quelques trous devant la propriété de Madame

Rollande MULLOT, au Bourg, le long du CD.

 Rappelle qu’il y a lieu d’acheter des téléphones portables pour les 2 Agents Communaux.

 Indique qu’il y aura 3 passages de fauchage pour les accotements communaux.

 Dit que les Nids de poules ont été bouchées au chemin des Égarés par l’Entreprise

PETITJEAN.

 Décide que la place handicapée au stade sera à revoir (bordures défaillantes).5

 Donne son accord à Monsieur AQUISTAPACE qui souhaite stationner au Bourg, le samedi

soir pour la vente de pizzas sauf les jours où une vente sera organisée par exemple par les

Associations locales ;

 Suite à la demande de Madame HEMMERLIN, locataire à l’ancienne Cure, ne souhaite pas

procéder à l’abatage des sapins.

FAIT et DÉLIBÉRÉ à CHAPELLE-VOLAND,

Le 12 Mai 2016,

Le Maire La Secrétaire

Les Membres,