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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 202 tarifs ALSH
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 202 tarifs ALSH)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Union Européenne,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de Artois
Séance
du
14
décembre
2023
L'an
2023
et
le
14
décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
7 décembre
2023.
Date
de
la convocation
: 7 décembre
2023
Date
d’affichage
:
7 décembre
2023
Délibération
N°
14-12-2023
/ N°202
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 83
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian,
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 14
Membres
votants
: 103
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Patrick
Zakrent,
Patrick
Dekeyser,
Jean
Louis
Cauvet,
Jean-Claude
Jacquemelie,
Alain
Traisnel,
Martine
Gérard.
Absents
suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Chantal
Dufresne
suppléée
par
Muriel
Lebas,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
:
Béatrice
Dausse,
Magalie
Jonard,
Absents
ayant
donné
procuration
:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Anne-Marie
Dupuis,
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à Jacques
Nick,
Monique
Debeaumont
ayant
donné
procuration
à
Sidonie
Duriez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Eric
Caron,
David
Duchateau
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Schuiz,
Jacques
Thellier
ayant
donné
procuration
à
André
Bouchind’homme,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2023
Publié
le
ET
Secrétaire
de
séance
:
Hugues
Legoux
ID : 062-200069482-20231214-D202_2023-DE
Titre
de
la délibération
: Tarifs
ALSH
Monsieur
le
Vice-Président
précise
que
les
coûts
du
service
ont
augmenté
suite
aux
différentes
augmentations
des
charges
et
prestations
liées
à
l’organisation
des
centres
de
loisirs.
Il
précise
aussi
que
les
tarifs
des
centres
de
loisirs
n’ont
pas
été
modifiés
depuis
2017
Familles quotient familial
| Eamies quotient familial | Familles quotient familial |
Familles extérieures
resane
Am)
Inférieur à 900
Supérieur à 900
Au teritoire
à partir de
à partir de
à partir de
à partir de
1 enfant
DOME
1 enfant
2 enfants
1 enfant
2 enfants
1 enfant
2 enfants
(Tarifs Joumée
3,15
€|
2,65
€]
3,70
€
3,15 €
4,20
€
3,40 €
5,80 €
4,80 €
Tarif [Semaine
25,20
€
23,10
€
32,50
€
27,90
€|
36,75
€|
30,00
€|
63,00
€
57,75€
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
jeunesse
du
9
novembre
2023
et
du
bureau
du
6
décembre
2023,
Monsieur
le
Vice-Président
propose
une
modification
de
tarifs
pour
les
accueils
de
loisirs,
applicable
dès
le
1
janvier
2024,
de
5 %
en
lien
avec
l’inflation
ressenti
ces
derniers
mois.
Le
prix
du
repas
de
cantine
reste
inchangé
à 4
euros.
La
cantine
n’est
pas
obligatoire,
mais
toute
inscription
doit
se
faire
au
minimum
48h
avant.
Monsieur
le Vice-Président
informe
également
que :
-
Les
Bons
A.T.L.
sont
déductibles
(3.40€/jour)
pour
les
familles
ayant
un
quotient
familial
inférieur
à
617.
-
Les
familles
pouvant
bénéficier
des
tarifs
correspondant
au
quotient
familial
de
-617
et
de
-900
devront
fournir
une
attestation
de
la
CAF
-
Les
inscriptions
se
font
à la
journée
et
semaine
pendant
les
petites
vacances
et
à la
semaine
l’été
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
d’autoriser
le
Président
à
-
modifier
les
tarifs
des
accueils
de
loisirs
-
mettre
en
application
à compter
du
1 janvier
2024
-
signer
tout
autre
document
se rapportant
à la présente
délibération
Le
Président
/
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
is
dépôt
en pr
fecture
du
Pas-de-Calais
leÂ9
/12/2023
et
publication
ou
notificatio
du
49/12/2023
MA
A