Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - reglement concours
unknown - reglement concours photo reichshoffen2025
unknown - reglement concours photo smbvar
Acte - reglement concours poesie fp25
unknown - Reglement concours photo 2025
unknown - reglement concours photo
Arrêté - 002 C ANN reglement concours defile ecolo
unknown - 2025 03 0034b Concours Photo taurine Reglement
unknown - friture de carpe 2025 bulletin dinscription
unknown - AM friture de carpe 2026 bulletin dinscription
unknown - CDF Reglement et participation concours logo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Luze.
Lien du pdf (unknown - CDF Reglement et participation concours logo)
Thèmes du document : Données personnelles, Propriété intellectuelle et industrielle, Aviation,
Le concours est doté de l’attribution d’un lot
au gagnant. La remise de ce prix interviendra
lors de la Foire aux pommes qui aura lieu le 5
octobre 2025à 14h00.
Conformément a la loi Informatique et Libertés
numéro 7817 du 6/01/1978, les participants
disposent d’un droit d’acces, de rectification et de
radiation des données collectées à l’occasion de
leur participation au concours. Ce droit peut être
exercé auprès de comitedesfetesluze@outlook.fr
Les organisateurs déclinent toute responsabilité
en cas d’annulation, report ou de modification du
concours en raison de circonstances imprévues
ainsi qu’en cas de vol, retard ou dommages
subies lors de l’acheminement des dossiers. La
participation au concours implique l’acceptation
sans réserve du présent règlement.
Les participants garantissent que leur création
est originale et qu’ils sont titulaires de la
totalité des droits d’auteur sur celle-ci. Le
gagnant accepte de céder se droit d’auteur sur
le logo et autorise le Comité des fêtes de Luze
à utiliser, reproduire et modifier en cas de
besoin technique celui-ci sur tous supports.
CONCOURS DE LOGO
INSCRIPTION ET RÈGLEMENT
Foire aux pommes de Luze
ARTICLE 1 ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLE 7
ARTICLE 4
ARTICLE 6
ARTICLE 8
Nom et Prénom du participant :
Pseudonyme le cas échéant :
Nom et Prénom responsable légal :
Adresse :
Téléphone :
Email :
Le Comité des fêtes de Luze organise jusqu’au
30 septembre 2025 un concours de création
de logo qui sera utilisé pour la communication
visuelle de l’association et de l’organisation de
la Foire aux pommes. Le présent règlement
définit les règles applicables aux concours.
Le participant devra déposer le logo avant le 30 septembre
2025 soit par mail à comitedesfetesluze@outlook.fr ou par voie
postale à Comité des fêtes de Luze, 14 bis rue du Passeur -
70400 Luze. Un accusé réception sera envoyé par mail. Les
logos produits ne devront comporter aucun élément contraire à
l’ordre public. Le logo doit être déclinable en couleur, en noir et
blanc et monochrome et en format paysage ou portrait.
La participation est ouverte à tous les enfants de -16 ans
résidant à Luze. Le participant devra fournir les
renseignements suivants : nom, prénom, adresse postale,
téléphone et email. Un pseudonyme peut être donné le cas
échéant et sera utilisé en lieu et place du nom et prénom du
participant. Le mineur participant doit impérativement être
inscrit par l'intermédiaire de l’un de ses parents ou
représentant légal. L’organisateur se réserve le droit de
vérifier l’identité et/ou représentant légal avant toute
acceptation de la participation ou d’attribution de lot.
Les créations seront évalués sur la base du
cahier des charges du concours. Le jury sera
constitué de représentants du Comité des fêtes
de Luze. Le logo doit au minimum contenir les
éléments suivants : un symbole de fête ou
élément rappelant la foire aux pommes.
Contact : comitedesfetesluze@outlook.fr
Imprimé par nos soins, merci de ne pas jeter sur la voie publique.CONCOURS LOGO - Format A4
CONCOURS LOGO - Format A4