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Arrêté - 2024 18 arrete municipal autorisant l organisation du marche des producteurs place semard FR 2228?1743241313
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 18 arrete municipal autorisant l organisation du marche des producteurs place semard FR 2228?1743241313)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le S L O7
IILe 1e Ï | ID : 007-210703195-20240418-ARRETE2024 18-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT
L'ORGANISATION DU MARCHÉ DES
PRODUCTEURS PLACE PIERRE
SEMARD (COTE OUEST)
| ARRÊTÉ n° 2024/18
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L 2212-1 et suivants, L 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux
pouvoirs de police du Maire et au stationnement sur la voie publique ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Considérant qu’il convient d’assurer la sécurité du bon déroulement de cette manifestation hebdomadaire.
ARRÊTE
Article 1° : La commune de LE TEIL est autorisée à organiser un marché des producteurs sur la place Pierre Sémard,
côté Ouest, tous les vendredis de 16h00 à 19h00, du vendredi 03 mai 2024 au vendredi 27 septembre 2024 inclus.
Article 2 : Le stationnement est interdit place Pierre Sémard (côté Ouest) sur les trois places de stationnement situées
à proximités de l'abri bus, tous les vendredis de 13h30 à 19h30, du vendredi 03 mai 2024 au vendredi 27 septembre
2024 inclus.
Article 3 : La circulation rue Lucette Olivier est interdite tous Les vendredis, du 03 mai 2024 au 27 septembre 2024
inclus, de 14h00 à 19h30.
Article 4 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 5 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 6 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne :
Monsieur le Commandant de La Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL ;
La Police Municipale ;
Le placier ;
Et pour information :
Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL ;
Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron ;
Office du tourisme ;
Centre Technique Municipal.
Fait à Le Teil, Le 18 avril 2024
Le Maire,
Olivier PEVERELLI