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Procès Verbal - PV+réunion+du+10+07+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Jazeneuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+réunion+du+10+07+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal
de la réunion du 10 juillet 2020
Le trois juillet deux mille vingt, une convocation est adressée individuellement à chaque Conseiller
municipal pour une réunion prévue le dix juillet deux mille vingt, à huit heures, salle du conseil de la
Mairie
ORDRE DU JOUR
• Approbation du Conseil municipal du 25 juin 2020
• Désignation des délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales de septembre 2020
L’an deux mille vingt, le dix juillet, à huit heures, le Conseil municipal dûment convoqué s’est réuni
dans la salle du conseil de la Mairie sous la présidence de M. Bernard CHAUVET, Maire, assisté de
Mme Stella BOUTIN, secrétaire de mairie.
Présents : Mesdames Nathalie HIPEAU, Mélanie ROBERT, Justine THOMANN et Messieurs
Bernard CHAUVET, Frédéric BOISGROLLIER, Yannis BOUTIN, Gabriel THOMASSE.
Absents représentés :
Absents excusés : Mesdames Muriel DIAS, Françoise MENUET et Messieurs Bruno BELLINI, Dominique CHASSAGNE, Johan RANGER
Madame Justine THOMANN a été élue Secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal de la réunion du 25 juin 2020
Le Président soumet aux membres présents à la réunion du 25 juin 2020 le procès-verbal s’y rattachant. Celui-ci est adopté à l’unanimité des membres y étant présents.
N° 2020.07.10 - 055 – Désignation des délégués et leurs suppléants en vue des élections
sénatoriales du 27 septembre 2020
Le conseil municipal,
• Vu le code général des collectivités territoriales, Le Maire, donne lecture de l’arrêté n°2020-DCL/BER-371 fixant le mode scrutin ainsi que le nombre de délégués et de suppléants à désigner ou à élire pour l’élection des sénateurs de la Vienne le dimanche 27 septembre 2020
Le nombre de délégués et de suppléants pour chaque commune de moins de 1000 habitants est fixé dans le tableau annexé à cet arrêté. Pour la commune de Jazeneuil , il doit être désigné trois délégués et trois suppléants.
Deux assesseurs sont nommés pour procéder aux opérations de vote : Justine THOMANN et Mélanie ROBERT
Le Maire demande alors s'il y a des candidat(e)s :
- Sont candidats délégués : Mme Muriel DIAS, Ms Frédéric BOISGRELLIER et Bruno BELLINI.
- Sont candidats suppléants : Ms Bernard CHAUVET, Gabriel THOMASSE et Yannis BOUTIN.
Il est alors procédé au déroulement du vote des délégués
Chaque conseiller municipal présent, a remis dans le réceptacle son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Élection des délégués
Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués
a. Nombre de conseillers
présents à l’appel n’ayant pas
pris part au vote
0
b. Nombre de votants
(enveloppes ou bulletins
déposés)
7
c. Nombre de suffrages déclarés
nuls par le bureau
0
d. Nombre de suffrages déclarés
blancs par le bureau
0
e. Nombre de suffrages
exprimés
[b – (c + d)]
7
f. Majorité absolue 4 INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES
CANDIDATS
(dans l’ordre décroissant des suffrages
obtenus et, à égalité de suffrages, de l’âge des
candidats)
NOMBRE DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En chiffres et en
toutes lettres
DIAS MURIEL 7 SEPT
BELLINI BRUNO 7 SEPT
BOISGROLLIER FREDERIC 7 SEPT
Proclamation de l’élection des délégués
Mme DIAS MURIEL, née le 06/05/1974 a été proclamée élue au 1er TOUR et a déclaré ACCEPTER. le mandat.
M.BELLINI BRUNO, né le 07/10/1968 a été proclamé élu au 1ER TOUR et a déclaré ACCEPTER le mandat.
M.BOISGROLLIER FREDERIC, né le 23/03/1974 à POITIERS a été proclamé élu au 1ER TOUR et a déclaré ACCEPTER le mandat.
Il est alors procédé au déroulement du vote des suppléants.
Chaque conseiller municipal présent, a remis dans le réceptacle son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Élection des suppléants
Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants
a. Nombre de conseillers présents à
l’appel n’ayant pas pris part au
vote
0
b. Nombre de votants (enveloppes
ou bulletins déposés)
7
c. Nombre de suffrages déclarés
nuls par le bureau
1
d. Nombre de suffrages déclarés
blancs par le bureau
0 e. Nombre de suffrages exprimés
[b – (c + d)]
6
f. Majorité absolue1 4
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM
DES CANDIDATS
(dans l’ordre décroissant des suffrages
obtenus et, à égalité de suffrages, de l’âge
des candidats)
NOMBRE DE
SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres et en toutes
lettres
BOUTIN YANNIS 6 SIX
CHAUVET BERNARD 6 SIX
THOMASSE GABRIEL 6 SIX
Proclamation de l’élection des suppléants
M.BOUTIN YANNIS, né le 08/08/1973 à POITIERS a été proclamé élu au 1ER TOUR et a déclaré ACCEPTER le mandat.
M.CHAUVET BERNARD, né le 25/05/1952 à SAINTES a été proclamé élu au 1ER TOUR et a déclaré ACCEPTER le mandat.
M. THOMASSE GABRIEL né le 23/12/1957 à VASSY a été proclamé élu au 1ER TOUR et a déclaré ACCEPTER le mandat.
Questions diverses
Aucune.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 8 heures 30 minutes. Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2020
- - Désignation des délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020
Ont signé au registre :
Monsieur Bernard CHAUVET Madame Justine THOMANN Monsieur Gabriel THOMASSE
Monsieur Dominique CHASSAGNE Monsieur Yannis BOUTIN Monsieur Bruno BELLINI
Monsieur Frédéric BOISGROLLIER Madame Muriel DIAS Madame Nathalie HIPEAU
Madame Françoise LANORT
MENUET
Madame Mélanie ROBERT Monsieur Johan RANGER