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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
Document publié le Vendredi 31 juillet 1981 par la commune de Rots.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
commune nouvelle de Rots plan local d'urbanisme
pièce n°05b1
Plan des réseaux
d'eau potable - Rots et Lasson
APPROBATION
vu pour être annexé à La délibération LASSON te le ane POS élaboration approuvée Le 31 juillet 1981 Modification n°2 approuvée Le 26 novembre 2012
en date du 30 juin 2022
ROTS
POS élaboration approuvée le 13 septembre 1983 le président, Joël BRUNEAU POS révision approuvée Le 25 février 2002
PLU élaboration approuvée le 03 mars 2014 Modification n°1 approuvée le 30 janvier 2020
SECQUEVILLE-EN-BESSIN
POS élaboration approuvée le 19 juillet 1983
POS révision approuvée le 28 avril 1994
PLU élaboration approuvée Le 21 mai 2015
J
Z Z
reseau
ROTS
Légende
N Clapet © Ventouse
Le) Compteur de sectorisation Branchement
(@ Poteau incendie Troncon
T Reserve incendie En Batiment dur
D Cones reduction Batiment leger
| | Plaque pleine Parcelle
Raccord Commune cadastrale
Reservoir sur tour
Vanne de purge
ns ®
©
Vanne de vidange
DA Vanne
4 Vanne de PI
Echelle: 17/5000 Plan: 1/1 Référence :
Date: 26/09/2018 Version : a Créé par: AG
Caen la mer, Direction du Cycle de l'Eau, Service Gestion Patrimoniale et Etudes Prospectives, Cellule SIG