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Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Convocation - 2022 09 22 Convocation conseil municipal)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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RT— CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1
Soremne TREMEVEN Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Tréméven, le :
Jeudi 22 septembre 2022 à 18H30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
TREMEVEN, le 15 septembre 2022
Monique CAUDAN
Maire de Tréméven
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d'un(e) secrétaire de séance ;
2) Approbation compte-rendu de la réunion du 7 juillet 2022 ;
3) Compte-rendu des décisions prises en application des délégations consenties par le conseil
au maire ;
4) Horaires d'allumage et d'extinction de l'éclairage public :
5) Prêt de gobelets réutilisables aux associations de la commune ;
6) Finances : Décision modificative n°2 au budget primitif 2022 de la commune ;
7) Ressources humaines :
a) Recrutement d’une apprentie ATSEM :
b) Convention avec le CDG29 pour la Médiation Préalable Obligatoire :
c) Mandat au CDG29 pour la négociation collective dans le domaine de la Protection Sociale
Complémentaire ;
8) Zonage à la parcelle de la taxe d'aménagement ;
9) Retrait du SIMIF ;
10) Questions diverses, dont :
a) Point sur la cantine à 1€ ;
b) Rendez-vous AUDELOR du 19/10/2022 ;
11) Quart d'heure citoyen.
À
POUVOIR
Je soussigné iii ieeciureeeeereunecceeneeesdeneceueeccccce
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du eee
- d'émettre tous votes et signer tous documents
Fait à TREMEVEN, le