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Convocation - Convocation conseil municipal du 141221
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Martin-la-Méanne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 141221)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance,
République
française
Département
de
la Corrèze
- Arrondissement
: TULLE
COMMUNE
DE
SAINT
MARTIN
LA
MEANNE
1, place
de
la République
19320
SAINT-MARTIN-LA-MEANNE
Le
10
décembre
2021 ,
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
mardi
14
décembre
2021
à
19
heures
en
MAIRIE
Salle
du
Conseil
Ordre
du
jour:
1.
Nouveaux
statuts
du
Syndicat
de
l'école
maternelle
2.
Centralisation
et mise
à disposition
des
données
cadastrales
(MAJIC
et EGIDEO)
3.
Mise
en
oeuvre
d'une
opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat (OPAH)
: Participation
de
la
commune
de
St-Martin-la-Méanne
au
dispositif
Rapport
2021
de
la CLECT
Acquisition
de
terrain
en
vu
de
l'élargissement
d'une
portion
chemin
rural
Mise
en
location
de
parcelles
communales
Contrat
d'entretien
de
l'éclairage
public
2022
Passation
du
contrat
d'assurance
couvrant
les
risques
statutaires
du
personnel
9.
Motion
relative
à l'avancement
de
grade
et à la promotion
interne
des
agents
intercommunaux
10.
Actualisation
des
tarifs
communaux
pour
2022
11.
Décisions
modificatives
12.
Autorisation
de
mandatement
avant
le vote
des
budgets
primitifs
2022
13.
Questions
diverses
Sion rR Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,
Le
Maire,
PAIR
Christian