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Ordre du Jour - ordre du jour cm 04 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 04 04 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT
JEAN
DU
BOIS
Æ&
09.62.11.06.91
& E
09.71.70.50.00
: mairie.st-jean-du-bois@wanadoo.fr
[CONVOCATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL]
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
multi
activités
le jeudi
4 avril
2024
à 20h30.
Vous
êtes
cordialement
invités
à y assister.
A
Saint
Jean
du
Bois,
le
29
mars
2024.
Ordre
du
jour :
1-
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
de
la délégation
d'attribution
du
Conseil
Municipal
2-
Vote
du
compte
de
gestion
2023
3-
Vote
du
compte
administratif
2023
4-
Affectation
des
résultats
2023
5-
Vote
des
impôts
directs
locaux
2024
6-
Vote
du
budget
primitif
2024
7-
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
8-
Demande
de
subvention
dans
le cadre
des
Amendes
de
Police
9-
Versement
des
subventions
aux
associations
10-
Modification
des
tarifs
communaux
à compter
du
4 avril
2024
11-
Protection
Sociale
Complémentaire
—
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Prévoyance
des
agents
12-
Recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement
13-
Informations
diverses