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Déliberation - delib+2 24 20240118173137
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Déliberation - delib+2 24 20240118173137)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE canons
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers
élus : 15
en fonction : 14
Conseillers présents : 12
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents: M. Alain SINDT ; M. LINSTER Nicolas ; M. GABRIELE Jérôme ; M. HIRTZ Thiébaut ; M. BERGER Laurent: M. HILD Didier: Mme DELAPORTE Marjorie; M. Jean-Marc SINDT; M. Pierre Edouard BODEREAU; Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT ; Mme MARCK Christelle
Présent par procuration : M. RISCH Jérôme donne procuration à Mme DELAPORTE Marjorie
M. KOP Patrice donne procuration à M. GABRIELE Jérôme
2 - Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
Monsieur le Maire par la présente communication et en conformité avec les articles L 2122-22 et L 2123,
informe les membres du conseil municipal que dans le cadre des délégations qui lui ont été transmises par délibération du 04/06/2020 en point 1, il a accepté :
Contrat maintenance module chasse :
Devis N° S01485 Sté Ilicoweb ZI de Bourgogne-Morvillars 90120 MORVILLARS : 300.00 € HT soit 360.00 € TTC
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, à l'unanimité des membres présents, prend acte de ces informations et donne pouvoir à Monsieur le Maire afin de donner suite à ces dossiers.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 16 janvier 2024
Le Maire, GUY HOCHARD
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20240116-0216012024-DE
Date de télétransmission : 19/01/2024
Date de réception préfecture : 19/01/2024