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Document publié le Mardi 31 décembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 09 01 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
entre causse el vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 31 décembre 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 09 janvier 2025 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
01- Désignation d’un référent déontologue
02- Centre de Gestion de la fonction publique : adhésion au service de médecine professionnelle
2025-2027
03- Marché 2024-04 rénovation énergétique Complexe sportif des sources : attribution du lot 4 : menuiseries extérieures et déclaration infructuosité du lot 5 : plâtrerie-isolation
04- Cession parcelle F n°818 à Puech de Grèzes
05-Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet pour accroissement temporaire d’activité
06- Restauration Haut-relief en bronze
07- Demande de subvention : aménagement de la cour de l’école Paul Cayla de Druelle
08- Demande de subvention : extension de la bibliothèque
09- Solidarité à la population de MAYOTTE
10- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire, Patrick GAYRA
(3%
ne | Le NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d’assister à une fffnce peut _ donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. b
POUVOIR (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE......................... dede dseee sens ereceecescnenereceenececnceueueseeseenenecséseseesesens
AGISSANT EN QUALITE DE... ss ssssseresscssseseesrerseeseesneeseseeeresseseeseeeresneseess
EMPECHE(E) D'ASSISTER A.....ieiiseeeeessreeeeeenrreseseeseeeeseeeeesseseeereeeeeeereneeeeeereeeereereenennnnnns
QUI SE TIENDRA LE rennes ennesneneesnesseneneenee se enneneneesseneteseeestseseeeeneneseeserepeseneeneenenneeene
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à .............,................. Le....................... de la mention « bon pour pouvoir »