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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Cressensac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 01 liste deliberations CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Banque,
CRESSENSAC SARRAZAC - Commune - Registre des délibérations 1 LISTE RÉCAPITULATIVE Séance du 01 juillet 2024 DATE NUMÉRO OBJET VOTE 01/07/2024 DE_2024_064 Budget annexe "Eau potable" Décision modificative N°1 Approuvée 01/07/2024 DE_2024_065 Convention d'adhésion au service "Santé-Prévention" du Centre Départemental de la Fonction Publique Territoriale du LOT Approuvée 01/07/2024 DE_2024_066 Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne - Ciné Belle Etoile 2024 Approuvée 01/07/2024 DE_2024_067 Modification du tableau des effectifs au 01/09/2024 - Créations et suppressions de postes Approuvée 01/07/2024 DE_2024_068 Fusion des budgets annexes assainissement collectif de Cressensac et Sarrazac au 1er janvier 2025 Approuvée 01/07/2024 DE_2024_069 Plan de financement demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police - Création d’un cheminement piéton – RD 87 – Rue de la Mairie Approuvée 01/07/2024 DE_2024_070 Avis sur le projet de PLUi-H de CAUVALDOR Approuvée