Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 2025 12 09
Déliberation - Sommaire du RAA special du 07 fevrier 2025
Acte Administratif - Sommaire RAA special du 15 avril 2025
Arrêté - Sommaire du RAA special du 07 mars 2025
Arrêté - Sommaire du RAA special du 03 juillet 2023
Arrêté - Sommaire du RAA special du 19 septembre 2024
Arrêté - Sommaire RAA special du 1er octobre 2024
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 20 02 26
Arrêté - Sommaire du RAA special du 15 novembre 2024
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 2 FEVRIER 2026
Arrêté - Sommaire RAA special du 07 juillet 2025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 07 juillet 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-112 PUBLIÉ
LE
7 JUILLET
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-06-19-00004
- Arrêté
n°25-15
portant
agrémentfäd'un
organisme
de
services
à la
personne
Æfn°
SAP944654714
BCD
SERVICE
(2 pages) 42-2025-06-19-00005
- Déclaration
d'un
organisme
de services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP944654714
BCD
SERVICE
(2
pages)
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2025-07-01-00015
- Délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
de
gracieux
fiscal
est
donnée
aux
agents
du
SIP
MONTBRISON
au
Ter
juillet
2025
(4
pages)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-07-03-00008
- AP-DT-25-020/ÆRenouvelant
les
membres
de
la
commission
départementale
de
la
nature,
des
paysages
et
des
sites
(CDNPS)
(7
pages)
42-2025-07-04-00003
- Autorisation
Peche
à
EUROFINS
sur
Grangent
Commune
de
Chambles
(5
pages)
84_ARS_Agence
Régionale
de
Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
/
42-2025-06-30-00007
- Arrêté
n°
2025-039
du 30
juin
2025
portant
réquisition
d'officines
de
pharmacie
pour
assurer
un
service
de
garde
et
d'urgence
dans
le département
(7
pages)
42-2025-07-02-00004
- Arrêté
n°
2025-042
du
2 juillet
2025
portant
réquisitions
d'officines
de
pharmacie
pour
assurer
Un
service
de
garde
et
d'urgence
dans
le département
(12
pages)
Page
3
Page
6
Page
9
Page
14
Page
22
Page
28
Page
36